| Nom du fichier |
Date de dépôt |
Date de retrait |
| Arrêté N°015874 : Stationnement et circulation réglementés sur les voies et places constituant une aire piétonne et portant abrogation de l’arrêté municipal n°013966 du 13 février 2024 |
14 octobre 2026 |
14 décembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de remplacement de poteaux TELECOM route de Villars, avenue de la Garde, chemin saint Massian et avenue Eugène Baudouin à APT (84400), travaux réalisés par la SARL BLASCO. |
14 octobre 2026 |
14 décembre 2026 |
| Stationnement réglementé afin d’effectuer des travaux d’hydrocurage de plaque TELECOM sur l’accotement sis au n°105 avenue Victor Hugo à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise ENSIOSUD. |
14 octobre 2026 |
14 décembre 2026 |
| Stationnement réglementé afin de réaliser des travaux d’installation d’une base de vie sur le parking de l’école de musique sise avenue Philippe de Girard à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise COLAS FRANCE-SRMV. |
14 octobre 2026 |
14 décembre 2026 |
| Autorisation d’occupation du domaine public soumise au paiement d’une redevance délivrée à Mesdames et gérantes de l’établissement «L’INSTANT LUB » afin d’installer du mobiliers 108 rue des Marchands à APT (84 400). Année 2026. |
14 octobre 2026 |
14 décembre 2026 |
| Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise ISOLEA afin de stationner un camion benne 122 rue Saint Pierre à APT (84 400) pour des travaux d’évacuation de gravats suite à un péril. |
14 octobre 2026 |
14 décembre 2026 |
| Autorisation d’occupation du domaine public soumise au paiement d’une redevance délivrée à la SARL LA CHAROLLAISE représentée par Monsieur gérant de l’établissement BOUCHERIE CHARCUTERIE MALAVARD « LA CHAROLLAISE » afin d’installer une rôtissoire 8 rue de la Sous-préfecture à APT (84 400). Année 2026. |
14 octobre 2026 |
14 décembre 2026 |
| Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur afin de stationner une araignée télescopique rue Puits de Bizot à APT (84 400) en raison de travaux de remplacement de tuiles et de gouttières. |
14 octobre 2026 |
14 décembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de renouvellement des réseaux d’assainissement et d’eau potable sur le pont de la Bouquerie et avenue Philippe de Girard à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR et l’entreprise MIDI TRACAGE. |
14 octobre 2026 |
14 décembre 2026 |
| Circulation réglementée afin d’effectuer des travaux de pose de panneau directionnel avenue de Lançon RD900 à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise MIDITRACAGE AVIGNON. Modification de l’arrêté municipal n°015964 du 15/09/2026. |
14 octobre 2026 |
14 décembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de terrassement et de pose de câble et coffret ENEDIS au n°422 chemin des Puits à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE SITE D’APT. |
14 octobre 2026 |
14 décembre 2026 |
| Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise BATI RENOV afin d’installer un échafaudage et de stationner un camion benne rue Gambetta à APT (84 400) à la hauteur de l’immeuble sis au n°127 en raison de travaux de réfection de toiture. |
14 octobre 2026 |
14 décembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de nuit de signalisation routière de marquage au sol à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise l’entreprise MIDITRACAGE. |
14 octobre 2026 |
14 décembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de raccordement C4-IRVE sur le réseau ENEDIS chemin de Dégan à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise CRTPB-SUD. Prolongation de l’arrêté municipal n°015883 du 10/08/2026. |
8 octobre 2026 |
08 décembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de mise à la côte de tampon d’assainissement pour le compte de la CCPAL 22 boulevard National à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR. |
8 octobre 2026 |
08 décembre 2026 |
| Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur artisan afin d’installer un échafaudage et stationner un camion benne et un véhicule d’entreprise sis au n°2 chemin des Sablonnets à APT (84 400) en raison de travaux de réfection de toiture. |
8 octobre 2026 |
08 décembre 2026 |
| Autorisation de vente au déballage délivrée à l’association JEUNESSE SPORTIVE D’APT le Dimanche 25 octobre 2026 à l’intérieur du jardin public sis cours Lauze de Perret à APT (84400). |
8 octobre 2026 |
08 décembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés sur le Cours Lauze de Perret dans le cadre de la manifestation dénommée « Octofolies » qui aura lieu du 10 octobre 2026 au 01 novembre 2026. |
8 octobre 2026 |
08 décembre 2026 |
| Autorisation de rassemblement et de diffusion de musique audible sur la voie publique accordée à Madame Anne-Claire FERREIRA gérante de l’établissement « MAZETTE » afin d’organiser un concert au droit de l’établissement sis 17 place du Septier à APT (84400) le vendredi 09 octobre 2026 |
8 octobre 2026 |
08 décembre 2026 |
| Autorisation de rassemblement et de diffusion de musique audible sur la voie publique accordée au Rotary Club, Lion’s Club et le CCAS de la Ville d’Apt à l’occasion de concerts qui auront lieu les samedi 03 octobre 2026 et 7 novembre 2026 Place Gabriel Péri à Apt (84400) dans le cadre « d’octobre rose ». |
8 octobre 2026 |
08 décembre 2026 |
| Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes accordée au responsable du CCAS Médiation Santé à l’occasion de manifestations dénommées « Action collective de prévention spécialisée » qui aura lieu le 21 octobre 2026 dans la commune à Apt (84400). |
8 octobre 2026 |
08 décembre 2026 |
| Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes accordée au responsable de l’association DUNES à l’occasion de manifestations dénommées « Action collective de prévention spécialisée » qui auront lieu les 20 et 28 octobre 2026 dans la commune à Apt (84400). |
8 octobre 2026 |
08 décembre 2026 |
| Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes accordée au Président de l’association TERRA INCOGNITA COOP à l’occasion de performances culturelles dans le cadre du marché hebdomadaire les premiers samedis du mois d’octobre 2026 à avril 2027 sur la place Carnot à Apt (84400) |
8 octobre 2026 |
08 décembre 2026 |
| Décision n°001374 du 30 Septembre 2026 – Avenant n°1 au lot n°5 de l’accord-cadre 2025-000007 |
7 octobre 2026 |
08 octobre 2026 |
| CUb08400326S0037 |
30 septembre 2026 |
30 novembre 2026 |
| DP08400326S0091 |
30 septembre 2026 |
30 novembre 2026 |
| DP08400326S0113 |
30 septembre 2026 |
30 novembre 2026 |
| DP08400326S0120 |
30 septembre 2026 |
30 novembre 2026 |
| Arrêté municipal portant récapitulatif des travaux réalisés d’office dans le cadre d’une procédure urgente de mise en sécurité frappant l’immeuble référencé au cadastre Section AT N°159 sis 39 rue de la République à APT (84400), appartenant à Monsieur |
29 septembre 2026 |
29 novembre 2026 |
| Main levée de la procédure urgente frappant l’immeuble référencé au cadastre Section AV N°445 sis 87 rue des Marchands à APT (84400) – Abrogation des arrêtés municipaux N°015216 et N°015315 |
29 septembre 2026 |
29 novembre 2026 |
| Autorisation de vente au déballage délivrée au responsable de la SARL MICHICAT / GOLDSON les 29 et 30 septembre 2026 à Luberon l’hôtel sis 785 Avenue Victor Hugo à Apt (84400 |
29 septembre 2026 |
29 novembre 2026 |
| Permis de stationnement soumis à une redevance délivré à Madame gérante de l’établissement MAISON PINNA sis 26 place du Postel à APT (84 400) afin d’installer une terrasse découverte. Année 2026. |
29 septembre 2026 |
29 novembre 2026 |
| Annexes des Délibérations du Conseil Municipal du 22 Septembre 2026 |
28 septembre 2026 |
28 novembre 2026 |
| Délibérations votées au Conseil Municipal du 22 Septembre 2026 |
28 septembre 2026 |
28 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de remplacement s’un appui ORANGE route de Villars à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise COMELC POTEAU. |
28 septembre 2026 |
28 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de tirage de câbles et de pose de boîtiers pour la fibre optique, place de la Bouquerie et quai de la Liberté RD900 à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise AXIONE et l’entreprise ENSIO. Modification de l’arrêté n°015960 du 15/09/2026. |
28 septembre 2026 |
28 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de dépose de câbles cuivre TELECOM rue des Marchands et rue René Cassin à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise ENSIO. |
28 septembre 2026 |
28 novembre 2026 |
| RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0135 |
28 septembre 2026 |
28 novembre 2026 |
| Liste des délibérations votées au Conseil Municipal du 22 Septembre 2026 |
28 septembre 2026 |
28 novembre 2026 |
| Alignement n°15948 de la parcelle cadastrée n°631 section E chemin des Abayers |
25 septembre 2026 |
25 novembre 2026 |
| Alignement n°15973 parcelle cadastrée section Aw n°64 27 rue René Cassin |
25 septembre 2026 |
25 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin de réaliser des travaux d’aménagement de la place de la Bouquerie à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise FAURIE SAS. |
25 septembre 2026 |
25 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de renouvellement sur le réseau d’eau potable, pour l’aménagement de la place de la Bouquerie, quai de la Liberté RD900 à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise FAURIE SAS. |
25 septembre 2026 |
25 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de remplacement d’un appui ORANGE avenue de Viton à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise COMELEC POTEAU. |
25 septembre 2026 |
25 novembre 2026 |
| Permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à Monsieur gérant du Bar « Le Gallia » afin d’installer une terrasse 235, quai Général Leclerc à APT (84 400). Année 2026. |
25 septembre 2026 |
25 novembre 2026 |
| Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur maçonnerie générale afin de stationner un camion benne place Jean Jaurès à APT (84 400) pour le chargement et le déchargement de matériels en raison de travaux de réfection intérieure de l’immeuble sis au n°84. |
25 septembre 2026 |
25 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de tirage de câbles et de pose de boîtiers pour la fibre optique sur les accotements quai de la Liberté, rue de la République, rue de la Sous-préfecture et rue Georges Santoni à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise AXIONE et son sous-traitant l’entreprise MSE. |
25 septembre 2026 |
25 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de génie civil pour la fibre 81 Impasse Bariotte à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise MCTELECOM. |
25 septembre 2026 |
25 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des sondages avenue Philippe de Girard à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR. Modification de l’arrêté municipal n°15932 du 09/09/2026. |
25 septembre 2026 |
25 novembre 2026 |
| Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes accordée au Comité Pays d’Apt du Mouvement de la Paix à l’occasion d’une manifestation qui aura lieu le samedi 26 septembre 2026 sur la place Carnot à Apt (84400). |
24 septembre 2026 |
24 novembre 2026 |
| RECEPISSE DE DEPOT PC08400326S0036 |
23 septembre 2026 |
23 novembre 2026 |
| CUa08400326S0040 |
23 septembre 2026 |
23 novembre 2026 |
| Tarifs Marché de Noël 2026 |
22 septembre 2026 |
13 décembre 2026 |
| Tarif location INFREP |
22 septembre 2026 |
11 juin 2027 |
| Tarifs buvette Tréteaux de nuit 2026 |
22 septembre 2026 |
22 novembre 2026 |
| Extension boutique Musée |
22 septembre 2026 |
22 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de tirage et de raccordement de boites pour la fibre optique sur certaines voies de la commune à APT (84400), Travaux réalisés par la SAS NORD OS . |
22 septembre 2026 |
22 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de pose de panneau directionnel avenue de Lançon RD900 à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise MIDITRACAGE AVIGNON. |
22 septembre 2026 |
22 novembre 2026 |
| Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur artisan plombier afin d’installer un échafaudage et de stationner un véhicule d’entreprise rue des Marchands à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°146, parcelle AV 262 en raison de travaux de réfection d’un balcon. |
22 septembre 2026 |
22 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de tirage de câbles et de pose de boîtiers pour la fibre optique, quai de la Liberté RD900 à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise AXIONE. |
22 septembre 2026 |
22 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de création de branchement sur le réseau d’eau potable Chemin des Abayers et Rocade Nord à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR. |
22 septembre 2026 |
22 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de dépose de câbles cuivre TELECOM sur certaines voies de la commune à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise ENSIO. |
22 septembre 2026 |
22 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de renouvellement sur le réseau d’assainissement sur le pont de la Bouquerie et avenue Philippe de Girard à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR. |
22 septembre 2026 |
22 novembre 2026 |
| Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise VD RENOVATION afin d’installer un échafaudage et stationner un camion sis au n°50 rue Chevalier Aude à APT (84 400) en vue de réparer les infiltrations de la toiture. Prolongation de l’arrêté municipal n°15900 du 24/08/2026. |
22 septembre 2026 |
22 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de tirage de câbles et de pose de boîtiers pour la fibre optique, quai de la Liberté , rue de la République, rue de la Sous-préfecture et rue Georges Santoni à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise AXIONE. |
21 septembre 2026 |
21 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de réalisation de sondage avenue Philippe de Girard à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR. |
21 septembre 2026 |
21 novembre 2026 |
| Autorisation de stationnement délivrée à Monsieur pour le Taxi n° 5. Changement de véhicule. Annule et remplace l’arrêté municipal n°14424 du 19 août 2024. |
21 septembre 2026 |
21 novembre 2026 |
| Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la SARL ALUMAX afin de stationner un véhicule d’entreprise rue Eugène Brunel à la hauteur de l’immeuble sis au n°69 à APT (84 400) en raison de travaux de changement de vitrine de magasin suite à un bris de glace. |
21 septembre 2026 |
21 novembre 2026 |
| Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise CAPPA MACONNERIE afin de stationner un camion benne place Jean Jaurès à APT (84 400) pour le chargement et le déchargement de matériels en raison de travaux de réfection intérieure de l’immeuble sis au n°84. Prolongation de l’arrêté municipal n°15904 du 31/08/2026. |
21 septembre 2026 |
21 novembre 2026 |
| Dérogation à la limitation de tonnage des véhicules poids lourds dont le PTAC est supérieur à 3 tonnes 5 délivrée à la SARL PONCET TRAVAUX VERTS afin d’effectuer des livraisons de matériels pour l’approvisionnement d’un chantier au 483 chemin d’Esclatesang à APT (84400). |
21 septembre 2026 |
21 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de raccordement de fibre optique BOUYGUES TELECOM 750 rue Georges Santoni à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise KYNTUS. |
21 septembre 2026 |
21 novembre 2026 |
| Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise LATELIER DE CHRISTOPHE afin de stationner un véhicule d’entreprise place Carnot à APT (84 400) en raison de travaux de réfection intérieure de l’immeuble sis au n°6 rue d’Estienne d’Orves. |
21 septembre 2026 |
21 novembre 2026 |
| PV n°15959 CCPAL travaux EU Bd National |
21 septembre 2026 |
21 novembre 2026 |
| PV n°15958 CCPAL travaux AEP et EU Place de la Bouquerie |
21 septembre 2026 |
21 novembre 2026 |
| PV n°15939 CCPAL travaux AEP et EU chemin de Peyrolles |
21 septembre 2026 |
21 novembre 2026 |
| PV n°15937 CCPAL travaux EU avenue de la Blancherie |
21 septembre 2026 |
21 novembre 2026 |
| Conseil d’Administration du 09.09.2026 |
18 septembre 2026 |
18 novembre 2026 |
| Décision n°001371 portant lancement d’une consultation de gré à gré relative aux contrats d’assurance « protection juridique des agents, des élus et de la personne morale » et tous risques expositions temporaires et collectes permanentes |
17 septembre 2026 |
17 novembre 2026 |
| Convocation Conseil Municipal du 22.09.2026 |
16 septembre 2026 |
16 novembre 2026 |
| RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0132 |
16 septembre 2026 |
16 novembre 2026 |
| Arrêté n°015963 du 15.06.2025_Opposition au transfert de certains pouvoirs de police spécial au président de la CCPAL en matière d’ERP |
16 septembre 2026 |
16 novembre 2026 |
| RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0131 |
15 septembre 2026 |
15 novembre 2026 |
| Décision n°001369 portant désignation de la SELARL ITINERAIRES AVOCATS pour présenter et défendre la commune d’Apt dans l’instance n°2602092 introduite devant le Tribunal Administratif de Nîmes |
15 septembre 2026 |
15 novembre 2026 |
| Décision portant désignation de la SELARL ITINERAIRES AVOCATS pour représenter et défendre la commune d’Apt dans l’instance n°2604128 devant le Tribunal Administratif de Nîmes |
15 septembre 2026 |
15 novembre 2026 |
| Appel de candidatures auprès de la SAFER_Acquisition parcelle Olivet F312 surface 64 a 20 ca |
15 septembre 2026 |
15 novembre 2026 |
| RECEPISSE DE DEPOT PC08400326S0034 |
14 septembre 2026 |
14 novembre 2026 |
| PV n°15927 délivrée afin d’effectuer la création d’un accès reliant sa parcelle cadastrée section AP n°286 à l’avenue de Marseille |
14 septembre 2026 |
14 novembre 2026 |
| PV n°15897 délivrée à ORANGE PROJECTEAM afin d’effectuer la réparation d’un ouvrage de communications sur l’accotement dans le sous-sol 251 Quai Général Leclec |
14 septembre 2026 |
14 novembre 2026 |
| Alignement n°15924 parcelle cadastrée n°26 section AX 146 Bd National |
14 septembre 2026 |
14 novembre 2026 |
| RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0130 |
14 septembre 2026 |
14 novembre 2026 |
| PV n°15928 travaux réparation conduite eau potable 1 Clos de la Marguerite |
14 septembre 2026 |
14 novembre 2026 |
| Alignement n°15891 de la parcelle cadastrée n°844 Section G 131 route de Rustrel |
14 septembre 2026 |
14 novembre 2026 |
| ARRETE DP08400325S0134T01 |
11 septembre 2026 |
08 novembre 2026 |
| ARRETE PC08400325S0052T01 |
11 septembre 2026 |
08 novembre 2026 |
| ARRETE DP08400326S0105 |
11 septembre 2026 |
08 novembre 2026 |
| ARRETE DP08400326S0116 |
11 septembre 2026 |
08 novembre 2026 |
| ARRETE DP08400326S0124 |
11 septembre 2026 |
08 novembre 2026 |
| ARRETE DP08400326S0100 |
11 septembre 2026 |
08 novembre 2026 |
| ARRETE DP08400323S0185T01 |
11 septembre 2026 |
01 novembre 2026 |
| ARRETE DP08400326S0032 |
11 septembre 2026 |
01 novembre 2026 |
| ARRETE DP08400326S0088 |
11 septembre 2026 |
01 novembre 2026 |
| ARRETE PC08400325S0060 |
11 septembre 2026 |
01 novembre 2026 |
| ARRETE PC08400325S0044 |
11 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes accordée au responsable de la médiathèque de la ville d’Apt sur la Place Carnot à APT (84400) à l’occasion d’une manifestation qui se déroulera le samedi 19 septembre 2026. |
10 septembre 2026 |
10 novembre 2026 |
| Autorisation de diffuser de la musique audible de la voie publique accordée à Monsieur GATINE Henri représentant de la SAS LE RIVOLI à l’occasion d’un concert qui aura lieu le mardi 22 septembre 2026 au RIVOLI sis 53 Place Carnot à Apt (84400). |
10 septembre 2026 |
10 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés sur le parking du plan d’eau de la Riaille à APT (84400) à l’occasion de la cyclosportive GF Luberon Pays d’Apt organisée par Monsieur Pierre-Henri PROST Représentant de l’association Des Biclous et des Potes qui aura lieu le dimanche 27 septembre 2026. |
10 septembre 2026 |
10 novembre 2026 |
| Autorisation de diffuser de la musique audible sur la voie publique accordée à Monsieur Pierre-Henri PROST représentant de l’association Des Biclous et des Potes au plan d’eau de la Riaille à Apt (84400) à l’occasion de la cyclosportive GF Luberon Pays d’APT et d’une exposition qui se déroulera du vendredi 25 septembre 2026 au dimanche 27 septembre 2026. |
10 septembre 2026 |
10 novembre 2026 |
| Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes accordée à Monsieur Pierre-Henri PROST, Président de l’Association des Biclous et des Potes, au plan d’eau de la Riaille à APT (84400) à l’occasion du passage de la cyclosportive GF Luberon Pays d’Apt et d’une exposition qui se dérouleront du vendredi 25 septembre 2026 au dimanche 27 septembre 2026. |
10 septembre 2026 |
10 novembre 2026 |
| RECEPISSE DE DEPOT PC08400326S0033 |
10 septembre 2026 |
10 novembre 2026 |
| AUTORISATIONS D’EXPLOITER |
7 septembre 2026 |
07 novembre 2026 |
| PC08400323A0007T02 |
4 septembre 2026 |
04 novembre 2026 |
| Autorisation d’occupation du domaine public soumise au paiement d’une redevance délivrée à Madame gérante de l’établissement «Le Blé en Herbe » afin d’installer du mobiliers 13 rue Saint Pierre à APT (84 400). Année 2026. |
4 septembre 2026 |
04 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin de réaliser un dos d’âne avenue des Argiles à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise EIFFAGE ROUTE GRAND SUD ALPES VAUCLUSE. Annule et remplace l’arrêté municipal n°015919 du 03/09/2026. |
4 septembre 2026 |
04 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin de réaliser un dos d’âne avenue de Roumanille à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise EIFFAGE ROUTE GRAND SUD ALPES VAUCLUSE. |
4 septembre 2026 |
04 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés sur le terrain annexe du stade Joseph Marie Antoine et sur le boulodrome jouxtant le stade de Viton à APT (84400) à l’occasion d’un concours d’Agility organisé par le centre canin du Pays d’Apt du 11 septembre 2026 au 12 septembre 2026. |
3 septembre 2026 |
03 novembre 2026 |
| Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes accordé à Mme Nathalie JOUVE représentante du Centre Canin du Pays d’Apt sur le terrain annexe du stade Marie Antoine et sur le Boulodrome jouxtant le stade de Viton à Apt (84400) à l’occasion d’un concours d’Agility les samedi 12 septembre 2026 et dimanche 13 septembre 2026. |
3 septembre 2026 |
03 novembre 2026 |
| RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0127 |
3 septembre 2026 |
31 octobre 2026 |
| RECEPISSE DE DEPOT PC08400323A0007M01 |
3 septembre 2026 |
31 octobre 2026 |
| RECEPISSE DE DEPOT PC08400326S0031 |
3 septembre 2026 |
31 octobre 2026 |
| RECEPISSE DE DEPOT PC08400326S0032 |
3 septembre 2026 |
31 octobre 2026 |
| Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la SAS RC CONSTRUCTION afin d’installer un échafaudage et stationner un camion benne place Jean Jaurès à APT (84 400) en raison de travaux de la réfection de façade de l’immeuble sis au n°78. |
3 septembre 2026 |
03 novembre 2026 |
| Autorisation d’occupation du domaine public soumise au paiement d’une redevance délivrée à Monsieur gérant de l’établissement «BOUCHERIE COUTEAU » afin d’installer un stop trottoir 78 rue Saint Pierre à APT (84 400). Année 2026. |
3 septembre 2026 |
03 novembre 2026 |
| Permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré au représentant du cirque CORNERO afin de monter un chapiteau sur le parking du stade de Viton sis place Joseph Marie Antoine à APT (84 400) du 31/08/2026 au 07/09/2026 à 24 heures et réglementant le stationnement et la circulation. |
3 septembre 2026 |
03 novembre 2026 |
| Permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à la SARL AUX BONHEURS représentée par Madame gérante de l’établissement « RESTAURANT AUX BONHEURS » sis au n° 34 rue de la République à APT (84 400) afin d’installer une terrasse découverte. Année 2026. |
3 septembre 2026 |
03 novembre 2026 |
| Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise CAPPA MACONNERIE afin de stationner un camion benne place Jean Jaurès à APT (84 400) pour le chargement et le déchargement de matériels en raison de travaux de réfection intérieure de l’immeuble sis au n°84. |
3 septembre 2026 |
03 novembre 2026 |
| Stationnement réglementé afin de réaliser des travaux de terrassement et de pose de câble et coffret ENEDIS avenue de Lançon à APT (84400) à la hauteur du n°622 référence cadastrale AL 52, Travaux réalisés par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE SITE D’APT. Prolongation de l’arrêté municipal n°15862 du 30/07/2026. |
3 septembre 2026 |
03 novembre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de terrassement et de pose de câble et coffret ENEDIS avenue Antoine de Saint-Exupéry à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE SITE D’APT. Prolongation de l’arrêté municipal n°15861 du 30/07/2026. |
3 septembre 2026 |
03 novembre 2026 |
| DP08400326S0125 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| DP08400326S0085 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| DP08400326S0058 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| DP08400326S0107 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| CU08400326S0038 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| AT08400326S0015 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| AT08400326S0012 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| AT08400326S0014 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| DP08400326S0088 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| DP08400323S0185T01 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| DP08400326S0032 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| PC08400325S0060 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| DP08400326S0103 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| DP08400326S0086 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| PC08400326S0030 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| DP08400326S0095 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| DP08400326S0065 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| DP08400326S0060 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| DP08400326S0096 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| PC08400325S0039 |
2 septembre 2026 |
02 novembre 2026 |
| Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise PROJECTEAM afin de stationner des véhicules d’entreprise sur le parking jouxtant la boutique ORANGE sise 246 quai Général Leclerc à APT (84 400) en raison de travaux de réparation de conduite TELECOM pour la fibre optique au n°251. |
28 août 2026 |
28 octobre 2026 |
| Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur afin d’installer un échafaudage, de créer un périmètre de chantier et de stationner un véhicule rue de la Sous-préfecture à APT (84 400) à la hauteur de l’immeuble sis au n°40 en raison de travaux de réfection de façade et de toiture. |
28 août 2026 |
28 octobre 2026 |
| Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de dépose de câbles cuivre TELECOM rue Sainte Anne, rue René Cassin et place Jean Jaurès à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise ENSIO. |
28 août 2026 |
28 octobre 2026 |
| Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise VD RENOVATION afin d’installer un échafaudage et stationner un camion sis au n°50 rue Chevalier Aude à APT (84 400) en vue de réparer les infiltrations de la toiture. |
28 août 2026 |
28 octobre 2026 |
| Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’EURL GADOUD FERRONNERIE afin de stationner une nacelle rue Eugène Brunel à la hauteur de l’immeuble sis au n°50 à APT (84 400) parcelle AT 398 et AT 399 en raison de travaux de réfection de gouttières . |
28 août 2026 |
28 octobre 2026 |
| Autorisation de diffuser de la musique audible de la voie publique accordée au représentant de la MJC d’Apt à l’occasion de concerts qui auront lieu les 25 septembre, 09 octobre, 20 novembre et 12 décembre 2026 ainsi que le 22 janvier 2027 à la MJC d’Apt sise 77 boulevard National à Apt (84400). |
28 août 2026 |
28 octobre 2026 |
| DP08400326S0124 |
20 août 2026 |
20 octobre 2026 |
| DP08400326S0123 |
18 août 2026 |
18 octobre 2026 |
| Mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par le risque d’effondrement de l’extrémité EST du fronton de l’ancienne chapelle de l’immeuble sis 116 rue Gambetta à APT (84400) – AW 243 Interdiction d’accéder au toit-terrasse |
18 août 2026 |
18 octobre 2026 |
| Mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par le risque de chute de tuiles de la toiture de l’immeuble sis 39 rue Cely à APT (84400) – AW 21 Création d’un périmètre de sécurité avec interdiction de stationner au droit de la façade |
18 août 2026 |
18 octobre 2026 |
