Décision n°001374 du 30 Septembre 2026 – Avenant n°1 au lot n°5 de l’accord-cadre 2025-000007 par Mairie | Oct 7, 2026 | am-decisions
Décision n°001369 portant désignation de la SELARL ITINERAIRES AVOCATS pour présenter et défendre la commune d’Apt dans l’instance n°2602092 introduite devant le Tribunal Administratif de Nîmes par Mairie | Sep 15, 2026 | am-decisionsLa publication expire le dimanche 15 novembre 2026 à 14:24.
Décision portant désignation de la SELARL ITINERAIRES AVOCATS pour représenter et défendre la commune d’Apt dans l’instance n°2604128 devant le Tribunal Administratif de Nîmes par Mairie | Sep 15, 2026 | am-decisionsLa publication expire le dimanche 15 novembre 2026 à 14:20.
Attribution d’un marché de prestations intellectuelles – Diagnostics structurels (ferroscans) – Quartier Saint Michel par Mairie | Juin 22, 2026 | am-decisionsLa publication expire le lundi 30 novembre 2026 à 09:09.
Arrêté municipal 015048 mise en sécurité urgente – Immeuble 39 rue de la République par Septu | Juil 11, 2025 | am-decisions