• Accueil
  • État civil – Élections
    • État civil
    • Élections
  • Urbanisme
    • Dépôts
    • Arrêtés
    • SAFER
  • Actes Municipaux
    • Arrêtés Voiries
    • Arrêtés Police
    • Décisions
  • Arrêtés Préfectoraux
  • Conseils Municipaux
    • Convocations
    • Procès Verbaux
    • Délibérations
  • Hygiène Salubrité Eaux
  • Enquêtes Publiques
  • CCAS
  • Divers
Parutions Légales Apt
  • Accueil
  • Page d’exemple
  • Parution – Accueil
  • Parution – AM – Arrêtés Voiries
  • Parution – AM – Décisions
  • Parution – Arrêtés Préfectoraux
  • Parution – CCAS
  • Parution – CM – Convocations
  • Parution – CM – Délibérations
  • Parution – CM – PV
  • Parution – Divers
  • Parution – Élections
  • Parution – Enquêtes Publiques
  • Parution – État civil – Élections
  • Parution – Hygiène Salubrité Eaux
  • Parution – Urba – Arrêtés
  • Parution – Urba – SAFER
  • Parution – Urbanisme – Dépôts
  • Parutions – AM – Arrêtés Police
  • Récépissé de dépôts
  • am-decisions
  • am-police
  • am-voiries
  • arrete-pref
  • ccas
  • cm-convocation
  • cm-delib
  • cm-pv
  • divers
  • elections
  • enquete
  • urba-arretes
  • urba-depots
Sélectionner une page
Autorisation d’occupation du domaine public soumise au paiement d’une redevance délivrée à la SAS ROLLE représentée par Monsieur  gérant du Bar « L’APTOIS» sis 277 cours Lauze de Perret à APT (84 400) afin d’étendre la terrasse découverte à l’occasion des festivités de Pentecôte 2026.

Autorisation d’occupation du domaine public soumise au paiement d’une redevance délivrée à la SAS ROLLE représentée par Monsieur gérant du Bar « L’APTOIS» sis 277 cours Lauze de Perret à APT (84 400) afin d’étendre la terrasse découverte à l’occasion des festivités de Pentecôte 2026.

par Septu | Mai 20, 2026 | am-voiries

La publication expire le lundi 20 juillet 2026 à 14:14.
Autorisation d’occupation du domaine public soumise au paiement d’une redevance délivrée à la SAS ROLLE représentée par Monsieur  gérant du Bar « L’APTOIS» sis 277 cours Lauze de Perret à APT (84 400) afin d’étendre la terrasse découverte à l’occasion des festivités de Pentecôte 2026.

Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise HAUTEUR 84 afin d’installer un échafaudage Cours Lauze de Perret à APT (84 400), au droit de l’immeuble sis au n°121 et de stationner un camion plateau et un véhicule d’entreprise en raison de travaux de réfection de façade et de toiture.

par Septu | Mai 18, 2026 | am-voiries

La publication expire le samedi 18 juillet 2026 à 08:54.
Autorisation d’occupation du domaine public soumise au paiement d’une redevance délivrée à la SAS ROLLE représentée par Monsieur  gérant du Bar « L’APTOIS» sis 277 cours Lauze de Perret à APT (84 400) afin d’étendre la terrasse découverte à l’occasion des festivités de Pentecôte 2026.

Stationnement et circulation réglementés afin de réaliser des travaux de terrassement et de pose de câble et coffret ENEDIS chemin de Castanière à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE SITE D’APT.

par Septu | Mai 18, 2026 | am-voiries

La publication expire le samedi 18 juillet 2026 à 08:48.
Autorisation d’occupation du domaine public soumise au paiement d’une redevance délivrée à la SAS ROLLE représentée par Monsieur  gérant du Bar « L’APTOIS» sis 277 cours Lauze de Perret à APT (84 400) afin d’étendre la terrasse découverte à l’occasion des festivités de Pentecôte 2026.

Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de création de branchement sur le réseau d’assainissement pour le compte de la CCPAL chemin des Imbardes à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR.

par Septu | Mai 18, 2026 | am-voiries

La publication expire le samedi 18 juillet 2026 à 08:36.
Autorisation d’occupation du domaine public soumise au paiement d’une redevance délivrée à la SAS ROLLE représentée par Monsieur  gérant du Bar « L’APTOIS» sis 277 cours Lauze de Perret à APT (84 400) afin d’étendre la terrasse découverte à l’occasion des festivités de Pentecôte 2026.

Permis de stationnement délivré au responsable de l’entreprise DDH PROVENCE afin d’effectuer des travaux d’entretien d’extracteur de la cuisine du restaurant Le Carnot Set au n°35, place Carnot à APT (84 400) et réglementant le stationnement et la circulation.

par Septu | Mai 18, 2026 | am-voiries

La publication expire le samedi 18 juillet 2026 à 08:34.
Autorisation d’occupation du domaine public soumise au paiement d’une redevance délivrée à la SAS ROLLE représentée par Monsieur  gérant du Bar « L’APTOIS» sis 277 cours Lauze de Perret à APT (84 400) afin d’étendre la terrasse découverte à l’occasion des festivités de Pentecôte 2026.

Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer la création d’un branchement d’eau potable pour le compte de la CCPAL rue Pasteur à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR.

par Septu | Mai 18, 2026 | am-voiries

La publication expire le samedi 18 juillet 2026 à 08:31.
« Entrées précédentes
Entrées suivantes »

Articles récents

  • Arrêté fixant les modes de scrutin et le nombre de délégués et de suppléants par commune en vue de l’élection des sénateurs le 27 septembre 2026
  • Stationnement réglementé sur la commune d’Apt et portant abrogation de l’arrêté municipal n°15273 du 05 novembre 2025.
  • RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0134T01
  • RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0070
  • RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0071

Commentaires récents

Aucun commentaire à afficher.

Archives

  • mai 2026
  • avril 2026
  • mars 2026
  • janvier 2026
  • décembre 2025
  • novembre 2025
  • octobre 2025
  • septembre 2025
  • juillet 2025
  • juin 2025
  • mai 2025
  • avril 2025
  • mars 2025
  • février 2025
  • janvier 2025
  • décembre 2024
  • novembre 2024
  • octobre 2024
  • septembre 2024
  • août 2024
  • juillet 2024
  • juin 2024
  • mai 2024
  • avril 2024
  • mars 2024

Catégories

  • am-decisions
  • am-police
  • am-voiries
  • arrete-pref
  • ccas
  • cm-convocation
  • cm-delib
  • cm-pv
  • divers
  • elections
  • enquete
  • urba-arretes
  • urba-depots
  • Facebook
  • X
  • Instagram
  • RSS

Design de Elegant Themes | Propulsé par WordPress

Télécharger LEGACY® Parutions Apt

Télécharger