Récépissés de dépôt

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait
Alignement 15171 parcelle cadastrée BI49 Montée des Vignerons 9 octobre 2025 09 décembre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de terrassement avec ouverture de fouille pour ENEDIS sis 1 rue Eugène Brunel à APT (84400) travaux réalisés par l’entreprise SOLUTIONS30. 8 octobre 2025 08 décembre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de terrassement et de pose de câble et de coffret pour ENEDIS rue Cély à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE SITE D’APT. Prolongation de l’arrêté municipal n°15152 du 08/09/2025. 8 octobre 2025 08 décembre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de renouvellement de branchement d’eau potable chemin Cavalier à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR. 8 octobre 2025 08 décembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0156 8 octobre 2025 08 décembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0155 7 octobre 2025 07 décembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0154 7 octobre 2025 07 décembre 2025
Délibérations du conseil Municipal du 30 Septembre 2025 7 octobre 2025 07 décembre 2026
ARRETE DE NON OPPOSITION DP08400325S0130 7 octobre 2025 07 décembre 2025
ARRETE CU08400325S0040 7 octobre 2025 07 décembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la société LAFARGE HOLCIM afin de stationner une pompe à béton sur l’accotement sis au n°376 avenue du Viaduc à APT (84 400) en raison de travaux de coulage de dalle en béton et réglementant le stationnement. 6 octobre 2025 06 décembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise SET afin de stationner des véhicules d’entreprises rue de la Cathédrale et place Carnot à APT (84 400) en raison de travaux de mise aux normes en électricité du bâtiment de la Cathédrale Sainte-Anne et réglementant le stationnement et la circulation. Prolongation de l’arrêté municipal n°014784 du 31 mars 2025. 6 octobre 2025 06 décembre 2025
Rassemblement Comité Pays d’Apt du Mouvement de la Paix le 06/10/2025 6 octobre 2025 06 décembre 2025
Permis de stationnement plan d’eau 11/10/2025 Inauguration de la centrale photovoltaïque des terrains de padels 6 octobre 2025 06 décembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0153 6 octobre 2025 06 décembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC 08400325S0045 3 octobre 2025 03 décembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC MODIFICATIF 08400321A0041M01 3 octobre 2025 03 décembre 2025
ARRETE DP08400325S0140 1 octobre 2025 01 décembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise TGH afin d’installer une nacelle rue des Marchands à la hauteur du n°87 parcelle AV 445 à APT (84 400) en raison de travaux de consolidation de la corniche. 1 octobre 2025 01 décembre 2025
DP08400325S0151 1 octobre 2025 01 décembre 2025
Rassemblement DUNES octobre 2025 30 septembre 2025 30 novembre 2025
Vente au déballage 24/09/2025 au 26/10/2025 30 septembre 2025 30 novembre 2025
Permis de stationnement Avenue Victor Hugo 09/10/25 30 septembre 2025 30 novembre 2025
Permis de stationnement Bd Elzéar Pin 06/11/25 30 septembre 2025 30 novembre 2025
Permis de stationnement rue Jules Ferry 03/10/2025 30 septembre 2025 30 novembre 2025
Permis de stationnement rue saint Pierre 06/10/25 30 septembre 2025 30 novembre 2025
PC08400325S0042 30 septembre 2025 30 novembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0043 30 septembre 2025 30 novembre 2025
Appel de Candidatures 30 septembre 2025 30 octobre 2025
PA08400325S0001 29 septembre 2025 29 novembre 2025
PC08400325S0041 29 septembre 2025 29 novembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT CU 08400325S0040 29 septembre 2025 26 novembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise ZGHARI ENT-FACADE afin de stationner un camion benne boulevard National entre le n°133 et le n°139 à APT (84 400) en raison de travaux de réfection de façade de l’immeuble sis au n°37 boulevard National et réglementant le stationnement. 29 septembre 2025 29 novembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la SAS RIGOUARD et Fils afin de stationner une nacelle au droit de l’immeuble sis 154 rue des Marchands à APT (84 400) référencé au cadastre parcelle AV 477 en raison de travaux de sécurisation de génoise et réglementant le stationnement et la circulation 29 septembre 2025 29 novembre 2025
Dérogation à la limitation de tonnage des véhicules poids lourds dont le PTAC est supérieur à 3 tonnes 5 délivrée à l’entreprise TRS13-EXPLOITATION afin d’approvisionner en matériel et matériaux le chantier situé 590 chemin de Farette à APT (84 400). 29 septembre 2025 29 novembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la SARL MIALON CHARPENTE afin d’installer un échafaudage, de créer un périmètre de chantier, d’installer une grue et de stationner une benne à gravats et des véhicules d’entreprises avenue Philippe de Girard à la hauteur de l’immeuble sis au n°301 à APT (84 400) en raison de travaux de réfection de toiture du bâtiment de l’ANPEP. 29 septembre 2025 29 novembre 2025
DP08400325S0150 29 septembre 2025 29 novembre 2025
AT08400325S0018 29 septembre 2025 29 novembre 2025
Tarifs Biennale de danse 2025 29 septembre 2025 29 novembre 2025
Tarifs Pass Culture 2025 29 septembre 2025 29 novembre 2025
Tarifs Location de salle de formation 29 septembre 2025 29 novembre 2025
DP08400325S0149 26 septembre 2025 26 novembre 2025
PC08400325S0040 26 septembre 2025 26 novembre 2025
Permis de stationnement Biennale de la danse 2025 du 05 au 10/10/2025. 26 septembre 2025 26 novembre 2025
Rassemblement Biennale de la danse 2025 du 05 au 10/10/2025. 26 septembre 2025 26 novembre 2025
PC08400325S0039 26 septembre 2025 26 novembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0148 25 septembre 2025 25 novembre 2025
Permis de stationnement Lions Club Apt en Luberon le 15/10/2025 25 septembre 2025 25 novembre 2025
Rassemblement Terra Incognita le 27/09/2025 25 septembre 2025 25 novembre 2025
Rassemblement Maison du Sport Santé en Luberon au Jardin Public de septembre 2025 à juin 2026 25 septembre 2025 25 novembre 2025
Campagne effarouchement du 15 au 19/09/2025 25 septembre 2025 25 novembre 2025
Permis de stationnement Rue de la République le 30/09/2025. 25 septembre 2025 25 novembre 2025
ARRETE PC08400325S0030 25 septembre 2025 24 novembre 2025
ARRETE DE NON OPPOSITION DP08400325S0117 25 septembre 2025 24 novembre 2025
ARRETE DE REFUS PC08400325S0026 25 septembre 2025 24 novembre 2025
ARRETE DE NON OPPOSITION DP08400325S0135 25 septembre 2025 24 novembre 2025
Permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à Monsieur responsable de « DEUDEUCHE SHOW » afin de stationner des véhicules sur le parking du stade de Viton sis place à APT (84 400) en vue de donner des spectacles de démonstration de véhicules burlesques du 22/09/2025 au 06/10/2025 et réglementant le stationnement et la circulation. 24 septembre 2025 24 novembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise SOLTECHNIC afin de stationner un véhicule d’entreprise au droit de l’immeuble sis 121 rue des Elanthes à APT (84 400) en raison de travaux de reprise en sous-œuvre par micropieux et réglementant le stationnement et la circulation. 24 septembre 2025 24 novembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC 08400314A0047M01 23 septembre 2025 23 novembre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de terrassement pour BRT ENEDIS au n°92 chemin de Castanière à APT (84400). Travaux réalisés par l’entreprise BURGER ELECTRICITE. 22 septembre 2025 22 novembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise PRO BATIMENT 84 afin d’installer un échafaudage rue de la Sous-préfecture à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble au n°50 en raison de travaux de réfection de toiture. 22 septembre 2025 22 novembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0146 22 septembre 2025 16 novembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0038 22 septembre 2025 18 novembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0147 22 septembre 2025 18 novembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT CU08400325S0039 22 septembre 2025 18 novembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0145 22 septembre 2025 17 novembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP 08400325S0144 22 septembre 2025 16 novembre 2025
CONVOCATION DES ÉLECTEURS LES 15 & 22 mars 2026 22 septembre 2025 23 mars 2026
Rassemblement Operations en pieds d’immeubles septembre/octobre 2025 18 septembre 2025 18 novembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la SCI LL MAZZOLENI afin d’installer un échafaudage sis au n°3 rue Sainte Delphine et de stationner un camion rue de l’Amphithéâtre à APT (84 400) en raison de travaux de réfection de façade. 18 septembre 2025 18 novembre 2025
Permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à Madame et Monsieur co-gérants de l’établissement «CAILLEBOTTE’» afin d’installer des étals 41, rue des Marchands. Année 2025. 18 septembre 2025 18 novembre 2025
Cérémonie du 25/09/2025 18 septembre 2025 18 novembre 2025
Permis de stationnement déménagement quai de la liberté le 26/09/2025 18 septembre 2025 18 novembre 2025
Permis de stationnement Rues Chevalier Aude et Gambetta le 20/09/2025 18 septembre 2025 18 novembre 2025
Rassemblement Comité du Pays d’Apt du Mouvement pour la paix 17 septembre 2025 17 novembre 2025
Alignement parcelle cadastrée AN134 227 avenue Victor Hugo à APT (84400) 16 septembre 2025 16 novembre 2025
AR_Décision tarifs restauration scolaire 15 09 2025 15 septembre 2025 15 octobre 2025
Permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à Madame et Monsieur co-gérants de l’établissement «CAILLEBOTTE’» afin d’installer des étals 41, rue des Marchands. Année 2025. 15 septembre 2025 15 novembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la SCI LA MEIJE afin de stationner une nacelle au droit de l’immeuble sis 39 rue Saint Pierre à APT (84 400) en raison de travaux de sécurisation de génoise et réglementant le stationnement et la circulation. 15 septembre 2025 15 novembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à à Monsieur responsable de l’entreprise LTTP afin de stationner une nacelle et un camion benne au droit de l’immeuble sis 16 place du Postel à APT (84 400) en raison de travaux de réfection intérieure et réglementant le stationnement et la circulation. 15 septembre 2025 15 novembre 2025
Arrêté Prefectoral AP_SDGC_Approbation_2025-2031 15 septembre 2025 15 novembre 2025
Arrêté préfectoral AP_O_F_chasse_2024_2025 modif 15 septembre 2025 15 novembre 2025
Arrêté Préfectoral AP-securite_publique_modif_50m 15 septembre 2025 15 novembre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de remplacement de plaque France Télécom sur trottoir sis avenue Jean Moulin à APT (84400) travaux réalisés par l’entreprise SET TELECOM. 11 septembre 2025 11 novembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise SUD ECRAN afin de stationner un véhicule d’entreprise au droit de l’immeuble sis 37 place du Postel à APT (84 400) en raison de travaux de réfection d’étanchéité et réglementant le stationnement et la circulation. 11 septembre 2025 11 novembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0143 10 septembre 2025 10 novembre 2025
circulation règlementée rue des Muraires et place Jean Jaurès à APT (84 400) avec instauration d’un sens de circulation 10 septembre 2025 10 novembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise PR MULTISERVICES afin de stationner un véhicule d’entreprise et une remorque rue des Marchands à la hauteur du n°103 à APT (84 400) en raison de travaux de réfection intérieure. 10 septembre 2025 10 novembre 2025
Mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par le risque de chute de tuiles de l’immeuble sis 68 rue Saint Martin à APT (84400) – Parcelle AW N°158. Création d’un périmètre de sécurité au droit de la parcelle AW N°158 sise rue Saint Martin avec interdiction de pénétrer dans le périmètre. 10 septembre 2025 10 novembre 2025
permis de stationnement rue Paul Valéry 13 et 14/09/25 9 septembre 2025 09 novembre 2025
Musique Le Rivoli le 16/09/2025. 9 septembre 2025 09 novembre 2025
Déménagement rue saint pierre 28/09/25 9 septembre 2025 09 novembre 2025
Rassemblement course cycliste GF LUBERON du 26 au 28/09/2025 9 septembre 2025 09 novembre 2025
Musique course cycliste GF LUBERON du 26 au 28/09/2025 9 septembre 2025 09 novembre 2025
Stationnement et circulation course cycliste GF LUBERON du 26 au 28/09/2025 9 septembre 2025 09 novembre 2025
Stationnement et circulation PROGRESS du 25 au 26/09/2025 9 septembre 2025 09 novembre 2025
Arrêté n. 015156 du 08-09-2025 – Réalisation d’une étude géotechnique globale relative à la sécurité des bâtiments du Quartier Saint-Michel 9 septembre 2025 09 novembre 2025
Permis de stationnement Rue du Jardin de l’évêché les 11 et 26/09/2025 9 septembre 2025 09 novembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0142 9 septembre 2025 09 novembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0141 9 septembre 2025 08 novembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la SARL ACROPHILES TOITURES EN PROVENCE afin de créer un périmètre de chantier et de stationner un manitou boulevard National à la hauteur de l’immeuble sis au n°74 à APT (84 400), en raison de travaux de remplacement de tuiles. Annuel et remplace l’arrêté municipal n°15098 du 30 juillet 2025. 8 septembre 2025 08 novembre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de pose de carottage pour analyse amiante sis 98 chemin de Castanière à APT (84400). Travaux réalisés par l’entreprise DOMOBAT CHEZ SIG IMAGE. 8 septembre 2025 08 novembre 2025
Autorisation de stationnement délivrée à la SARL VINCENT pour le Taxi n°2. Changement de véhicule. 8 septembre 2025 08 novembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT AT 08400325S0017 8 septembre 2025 04 novembre 2025
AT08400325S0016 5 septembre 2025 05 novembre 2025
DP08400325S0122 5 septembre 2025 05 novembre 2025
CU08400325S0038 5 septembre 2025 05 novembre 2025
PC08400325S0020 5 septembre 2025 05 novembre 2025
PC08400322A0065M01 5 septembre 2025 05 novembre 2025
PC08400325S0025 5 septembre 2025 05 novembre 2025
DP08400325S0137 5 septembre 2025 05 novembre 2025
DP08400325S0129 5 septembre 2025 05 novembre 2025
DP08400325S0109 5 septembre 2025 05 novembre 2025
Rassemblement de personnes accordés au Collectif « Non à la casse de l’hôpital du Pays d’Apt 4 septembre 2025 04 novembre 2025
Vide grenier plan d’eau le 05 octobre 2025 4 septembre 2025 04 novembre 2025
Permission de voirie n°15128 travaux GRDF avenue Antoine de St Exupéry 4 septembre 2025 04 novembre 2025
ARRETE DP 08400325S0122 4 septembre 2025 04 novembre 2025
ARRETE PC 08400325S0014 3 septembre 2025 03 novembre 2025
ARRETE DE NON OPPOSITION 3 septembre 2025 03 novembre 2025
AT08400325S0010 3 septembre 2025 03 novembre 2025
AT08400325S0009 3 septembre 2025 03 novembre 2025
AT08400325S0008 3 septembre 2025 03 novembre 2025
DP08400325S0140 2 septembre 2025 02 novembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la SCI LA MEIJE afin de stationner une nacelle au droit de l’immeuble sis 39 rue Saint Pierre à APT (84 400) en raison de travaux de sécurisation de génoise et réglementant le stationnement et la circulation. 1 septembre 2025 01 novembre 2025
Vente au déballage Chemin de Farette les 6 et 7/09/2025 29 août 2025 29 octobre 2025
Permis de stat Déménagement Avenue Victor Hugo le 10/10/2025 29 août 2025 29 octobre 2025
Vente au déballage Leclerc du 17/11/2025 au 23/12/2025 29 août 2025 29 octobre 2025
Rassemblement Médiathèque Place Carnot le 20/09/2025 29 août 2025 29 octobre 2025
Musique Mona Lisa 30/08/2025 28 août 2025 28 octobre 2025
Rassemblement Mona Lisa 30/08/2025 28 août 2025 28 octobre 2025
PC08400321A0076M01 28 août 2025 28 octobre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur afin d’installer un échafaudage, de créer un périmètre de chantier et de stationner deux véhicules d’entreprises sis au n°9 place du Postel et n°204 rue des Marchands à APT (84 400) en raison de reconstruction d’un balcon. 27 août 2025 27 octobre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à SARL MIALON CHARPENTE afin d’installer un échafaudage, de créer un périmètre de chantier et de stationner trois véhicules d’entreprises sis au n°36 boulevard Camille Pelletan à APT (84 400) en raison de travaux de toiture. 27 août 2025 27 octobre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de renouvellement du réseau AEP chemin de Cordiers à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR 27 août 2025 27 octobre 2025
CU08400325S0037 25 août 2025 25 octobre 2025
AT08400325S0014 25 août 2025 25 octobre 2025
PC08400325S0037 25 août 2025 25 octobre 2025
Abrogation de l’arrêté municipal n°014840 du 14/04/2025 relatif à la mise en œuvre de mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par la structure porteuse, murs et plancher, de la buanderie de l’appartement sis au 1er étage du n°84 avenue des Druides à APT (84400), référencé au cadastre parcelle AX n°302. Interdiction de pénétrer dans la buanderie de l’appartement sis au 1er étage du n°84 avenue des Druides à APT (8440), parcelle AX n°302. 21 août 2025 21 octobre 2025
Exécution d’office des travaux de mise en sécurité non réalisés après mise en demeure par arrêté municipal n°013219 du 28/02/2023 et n°014612 du 16/01/2025 de mise en sécurité – Procédure urgente – Risques présentés par les bâtiments sis 158 et 158 A quai Général Leclerc à APT (84400), référencés au cadastre Section AV N°99 et AV N°100 appartenant à la et à M. n’offrant plus les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité des occupants et des tiers – Réalisation des travaux strictement nécessaires 21 août 2025 21 octobre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur afin de stationner un véhicule place Carnot à APT (84 400) en raison de travaux de réfection intérieure de l’immeuble sis au n°52 rue des Marchands 21 août 2025 21 octobre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de renouvellement du réseau ACIER GAZ avenue  Antoine  de Saint Exupéry à APT (84400), Travaux réalisés par la SARL TETRAD 21 août 2025 21 octobre 2025
Vente au déballage rue du Ventoux du 14/08/2025 au 21/09/2025 21 août 2025 21 octobre 2025
PV n°15095 CCPAL travaux AEP rue d’Albion, avenue de St Michel, Chemin de l’Oratoire et chemin des Cordiers à APT 20 août 2025 20 octobre 2025
Permission de voirie CCPAL travaux EU lotissement Parc Sollier à APT. 20 août 2025 20 octobre 2025
ALIGNEMENT n°15102 parcelle cadastrée AN107 avenue Victor Hugo et Voie Domitienne 20 août 2025 20 octobre 2025
VAUCLUSE ALERTE SÉCHERESSE 19 août 2025 19 octobre 2025
DP08400325S0139 19 août 2025 19 octobre 2025
Stationnement réservé pour déménagement Boulevard Elzéar Pin 19 août 2025 19 octobre 2025
Mesures provisoires d’urgence – Sécurité des personnes et des biens – Décision portant désignation du bureau d’études SIRADEX afin d’établir le calcul d’étaiement de confortement du bâtiment « les Rosiers 3 », d’assurer la mise en œuvre et la réception des travaux d’étaiement du bâtiment les Rosiers 3, référence cadastrale BE n°18 sis avenue Antoine de Saint Exupéry, Cité Saint-Michel à APT 18 août 2025 18 octobre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la SARL ACROPHILES TOITURES EN PROVENCE afin d’installer un échafaudage et stationner un chariot élévateur et deux camions bennes rue Gambetta à la hauteur du n°151 à APT (84 400) en raison de réfection de toiture 18 août 2025 18 octobre 2025
Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers courants des Services Techniques et des entreprises mandatées par la Commune d’Apt. Abroge l’arrêté municipal n°11850 du 10 mai 2021 18 août 2025 18 octobre 2025
Autorisation de Musique Concert Mona Lisa Pl Gabriel Péri le 28/08/2025 14 août 2025 14 octobre 2025
Rassemblement et circulation Concert Mona Lisa Pl Gabriel Péri le 28/08/2025 14 août 2025 14 octobre 2025
Stationnement et circulation Vélo Théâtre Place Carnot du 29/09/2025 au 10/10/2025 14 août 2025 14 octobre 2025
Autorisation diffusion de musique Vélo Théâtre Place Carnot du 29/09/2025 au 10/10/2025 13 août 2025 13 octobre 2025
Rassemblement Velo Théâtre Place Carnot du 29/09/2025 au 10/10/2025 13 août 2025 13 octobre 2025
Rassemblement Concours Agility à Viton les 06 et 07/09/2025 13 août 2025 13 octobre 2025
Rassemblement Sports Viton 12/08/2025 13 août 2025 13 octobre 2025
DP08400325S0138 13 août 2025 13 octobre 2025
DP08400325S0137 13 août 2025 13 octobre 2025
DP08400325S0136 12 août 2025 12 octobre 2025