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RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0109

RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0109

par Urbanisme | Juil 24, 2026 | urba-depots

La publication expire le lundi 21 septembre 2026 à 09:34.
RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0109

RECEPISSE DE DEPOT PC08400326S0026

par Urbanisme | Juil 24, 2026 | urba-depots

La publication expire le dimanche 20 septembre 2026 à 09:33.
Autorisation d’occupation du domaine public soumise au paiement d’une redevance délivrée à Madame  gérante de l’établissement  » Vanessa Concept Création » sis 27 rue de la Cathédrale à APT (84 400) afin d’installer du mobiliers au droit de son établissement.

Autorisation d’occupation du domaine public soumise au paiement d’une redevance délivrée à Madame gérante de l’établissement  » Vanessa Concept Création » sis 27 rue de la Cathédrale à APT (84 400) afin d’installer du mobiliers au droit de son établissement.

par Septu | Juil 23, 2026 | am-voiries

La publication expire le mercredi 23 septembre 2026 à 14:14.
Autorisation d’occupation du domaine public soumise au paiement d’une redevance délivrée à Madame  gérante de l’établissement  » Vanessa Concept Création » sis 27 rue de la Cathédrale à APT (84 400) afin d’installer du mobiliers au droit de son établissement.

Autorisation de diffuser de la musique audible de la voie publique accordée au responsable de la Mascarade à l’occasion de la fête de sainte-Anne pour un repas concert qui aura lieu le 26 juillet 2026 sur la Place Gabriel Péri à Apt (84400).

par Police | Juil 23, 2026 | am-police

La publication expire le mercredi 23 septembre 2026 à 14:33.
Autorisation d’occupation du domaine public soumise au paiement d’une redevance délivrée à Madame  gérante de l’établissement  » Vanessa Concept Création » sis 27 rue de la Cathédrale à APT (84 400) afin d’installer du mobiliers au droit de son établissement.

Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes accordée au responsable de la Mascarade à l’occasion d’une vente au déballage (marché, foire, exposants) qui aura lieu le 26 juillet 2026 dans les rues du centre-ville d’Apt (84400).

par Police | Juil 23, 2026 | am-police

La publication expire le mercredi 23 septembre 2026 à 14:32.
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