Récépissés de dépôt

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait
Mesures provisoires d’urgence, à compter du 06 février 2026 à 9 heures, afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par le mur de soutènement sis au droit de la parcelle référencée au cadastre AE312 chemin du plan à APT (84400). Création d’un périmètre de sécurité avec interdiction d’accès au public et circulation interdite sur une partie du chemin du plan. 16 février 2026 16 avril 2026
DP08400325S0026 16 février 2026 16 avril 2026
DP08400326S0025 16 février 2026 16 avril 2026
DP08400326S0024 16 février 2026 16 avril 2026
DIA08400326S0013 16 février 2026 16 avril 2026
Réalisation d’une étude géotechnique globale du quartier Saint Michel afin de caractériser les sols, identifier les risques géotechniques et disposer de solutions techniques adaptées pour les futurs aménagements par le groupement constitué par la SASU SAGA INGENIERIE (mandataire) et à la SASU SAGA PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR (cotraitant) 13 février 2026 13 avril 2026
DP08400326S0022 12 février 2026 12 avril 2026
AT08400326S0001 12 février 2026 12 avril 2026
Modification de l’arrêté municipal n°314 du 13/05/1980 portant réglementation des voitures automobiles de place de taxis sur la Commune. 11 février 2026 11 avril 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux d’extension du réseau AEP pour le compte de la CCPAL Traverse de la Vélo route du Calavon à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR. 10 février 2026 10 avril 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux d’entretien et de curage de fosse d’évacuation des eaux pluviales pour le compte de la CCPAL avenue des Bourguignons et Traverse de Roumanille à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR. 10 février 2026 10 avril 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur afin de stationner un véhicule place Jean Jaurès à APT (84 400) pour le chargement et le déchargement de matériels en raison de travaux de réfection intérieure de son commerce « La Maison Jaune » sis au n°37 place du Postel. 10 février 2026 10 avril 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Madame afin de réserver des emplacements au n°151 rue Gambetta à la hauteur de la parcelle référencée au cadastre AW n°0225 à APT (84400) en raison de travaux d’évacuation de gravats. 10 février 2026 10 avril 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise TOUS TRAVAUX TOITURES afin d’installer un échafaudage et de stationner un camion place du Saint Pierre à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°17 en raison de travaux de réfection de toiture. 10 février 2026 10 avril 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’occuper le domaine public pour le stationnement d’une grue en raison de travaux de réfection intérieure de l’immeuble sis au n°197 avenue Victor Hugo, RD900 à APT (84400), travaux réalisés par Madame . 10 février 2026 10 avril 2026
015400-PERMISSION DE VOIRIE – CCPAL – QUAI DU MIDI 10 février 2026 10 avril 2026
015399-Permission de voirie – CCPAL – RUE DES ANCIENNES PRISONS 10 février 2026 10 avril 2026
APMD PINGUET 6 février 2026 06 avril 2026
Abrogation APMD 2024 PINGUET 6 février 2026 06 avril 2026
Modification de l’arrêté municipal n°014658 du 28/01/2025 relatif à un permis de stationnement délivré à la SAS LA MOZZA FELICITA afin d’installer un camion pizza pour la vente à emporter, sur l’emplacement réservé à l’exploitation de la terrasse découverte de son établissement place du Septier 6 février 2026 06 avril 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Grand Delta Habitat afin d’implanter un panneau de notoriété sur la partie des espaces verts communaux sis avenue de Saignon à APT (84 400) 6 février 2026 06 avril 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise TARI afin de stationner un camion benne et une remorque sis n°28 rue de l’Amphithéâtre à APT (84 400) en raison de travaux d’élagage 6 février 2026 06 avril 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0021 6 février 2026 04 avril 2026
RECEPISSE DE DEPOT PC08400326S0002 6 février 2026 03 avril 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de remplacement de poteaux du réseau téléphonique ORANGE dans le sous-sol au n°647 avenue de Marseille à APT (84 400), travaux réalisés par l’entreprise SARL BLASCO. 5 février 2026 05 avril 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de remplacement de poteaux du réseau téléphonique ORANGE dans le sous-sol au n°254 chemin du Plan à APT (84 400), travaux réalisés par l’entreprise SARL BLASCO. 5 février 2026 05 avril 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de création de branchement d’eau potable au n°30 rue des Anciennes Prisons à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise PINGUET SAS. 5 février 2026 05 avril 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de terrassement et de pose de câble et coffret ENEDIS 849 avenue de Lançon, RD900 à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE SITE D’APT. Prolongation de l’arrêté municipal n°15365 du 19/12/2025. 4 février 2026 04 avril 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de raccordement pour le compte d’ENEDIS rue des Marchands à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise MIRAMAS RESEAUX. 4 février 2026 04 avril 2026
015394 – Alignement de la parcelle – Section OE 284 – Chemin de Castanière 4 février 2026 04 avril 2026
015392-Nomination Agents – Commission sécurité contre les risques incendie 4 février 2026 04 avril 2026
am 15388 Dérogation à la limitation de tonnage chemin rené char 4 février 2026 04 avril 2026
RECEPISSE DE DEPOT PC08400390A0038M02 2 février 2026 02 avril 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400322A0151M02 2 février 2026 02 avril 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0020 2 février 2026 30 mars 2026
Occupation domaine public réfection toiture et façade rue Estienne d’Orves 30 janvier 2026 30 mars 2026
Occupation domaine public réparation mur passage Verdun parcelle AZ107 30 janvier 2026 30 mars 2026
ARRETE DP08400325S0190 30 janvier 2026 30 mars 2026
ARRETE CU08400326S0002 30 janvier 2026 29 mars 2026
ARRETE CU08400326S0001 30 janvier 2026 29 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0016 30 janvier 2026 29 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0015 30 janvier 2026 29 mars 2026
DP08400326S0019 29 janvier 2026 29 mars 2026
DP08400326S0018 29 janvier 2026 29 mars 2026
DP08400326S0017 29 janvier 2026 29 mars 2026
permis de stationnement rue de la juiverie le 09/02/2026 29 janvier 2026 29 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT AP08400326S0001 28 janvier 2026 27 mars 2026
PC08400325S0046 27 janvier 2026 27 mars 2026
DP08400326S0014 27 janvier 2026 27 mars 2026
ARRETE PC08400325S0048 26 janvier 2026 23 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0013 23 janvier 2026 23 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0012 23 janvier 2026 23 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0011 22 janvier 2026 22 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT CU08400326S0008 22 janvier 2026 22 mars 2026
PC08400326S0001 22 janvier 2026 22 mars 2026
DP08400326S0010 22 janvier 2026 22 mars 2026
DP08400325S0169M01 22 janvier 2026 22 mars 2026
DP08400326S0009 22 janvier 2026 22 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0008 22 janvier 2026 20 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT CU08400326S0007 22 janvier 2026 20 mars 2026
Autorisation diffusion de musique-concerts-MJC d’Apt de janvier à juin 2026 21 janvier 2026 21 mars 2026
Dérogation à l’interdiction de stationner dans la zone de rencontre rue du Docteur Albert Gros accordée à Monsieur Jean-Charles MALAVARD gérant de l’établissement LA CHAROLAISE sis 8 rue de la Sous-préfecture à APT (84 400). Année 2026. 20 janvier 2026 20 mars 2026
Dérogation à la limitation de tonnage des véhicules poids lourds dont le PTAC est supérieur à 3 tonnes 5 délivrée à l’entreprise TRS13-EXPLOITATION afin d’approvisionner en matériel et matériaux le chantier situé 590 chemin de Farette à APT (84 400). 20 janvier 2026 20 mars 2026
Permis de stationnement Médiathèque place Carnot le 06 février 2026 20 janvier 2026 20 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT CU08400326S0006 19 janvier 2026 19 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT CU08400326S0005 19 janvier 2026 15 mars 2026
vente au déballage 27 janvier 2026 19 janvier 2026 19 mars 2026
ARRETE CU08400325S0051 19 janvier 2026 16 mars 2026
ARRETE PC08400325S0033 19 janvier 2026 16 mars 2026
ARRETE DP08400325S0166 19 janvier 2026 16 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT PC08400301A0026T01 19 janvier 2026 19 mars 2026
Dérogation à la limitation de tonnage des véhicules poids lourds dont le PTAC est supérieur à 3 tonnes 5 délivrée à la SOCIETE SYLVESTRE Béton afin d’effectuer des livraisons en matériaux sur la commune d’APT. Année 2026. 19 janvier 2026 19 mars 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de création d’une deuxième entrée et d’un parking avenue de Marseille à APT (84400) à la hauteur entre le n°62 et le n°98, Travaux réalisés par la société JOUBEAUX ENTREPRISE. 19 janvier 2026 19 mars 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée aux entreprises JRC 84 et NICOLAS MACONNERIE afin d’installer un échafaudage, créer un périmètre de chantier et de stationner une benne à gravats, un manitou et des véhicules d’entreprises boulevard National à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°125 en raison de travaux de réfection de toiture. 19 janvier 2026 19 mars 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise AK RENOV’ afin de stationner un véhicule d’entreprise sur la place de la Bouquerie à APT (84 400) en raison de travaux de réfection intérieure de l’immeuble sis au n°43 de ladite place et réglementant le stationnement et la circulation. 19 janvier 2026 19 mars 2026
Dérogation à la limitation de tonnage des véhicules poids lourds dont le PTAC est supérieur à 3 tonnes 5 délivrée à la société Sylvestre Matériaux et ses sous-traitants afin d’effectuer des livraisons de matériel et de matériaux de construction sur la commune d’Apt pour l’année 2026. 19 janvier 2026 19 mars 2026
Hébergement d’urgence d’office en raison des risques présentés par l’immeuble « les Rosiers 1 », référencé au cadastre Section BE N°18 sis avenue Antoine De Saint Exupéry à APT (84400) et de l’interdiction temporaire d’habiter, actés par arrêté municipal. 19 janvier 2026 19 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0007 16 janvier 2026 15 mars 2026
PC08400325S0033-DIOTA-251110-105355-410-0003 16 janvier 2026 16 mars 2026
DP08400326S0006 16 janvier 2026 16 mars 2026
Permission de voirie délivrée à ENEDIS afin d’effectuer des travaux de terrassement pour la pose d’un câble et d’un coffret dans le sous-sol de l’avenue Antoine de St Exupéry à APT (84400). 16 janvier 2026 16 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0005 14 janvier 2026 13 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT CU08400326S0003 14 janvier 2026 12 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0003 13 janvier 2026 08 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0004 13 janvier 2026 12 mars 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de terrassement et de pose de câble et coffret ENEDIS avenue Antoine de Saint-Exupéry à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE SITE D’APT. 12 janvier 2026 12 mars 2026
DP08400325S0130M01 9 janvier 2026 09 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT CU08400326S0002 9 janvier 2026 08 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT CU08400326S0001 9 janvier 2026 08 mars 2026
Permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à Monsieur afin d’installer un camion pizza pour la vente à emporter, sur l’accotement du boulevard Camille Pelletan, à la hauteur du n°68 et réglementant le stationnement. 7 janvier 2026 07 mars 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur responsable de la paroisse d’Apt afin de stationner deux véhicules rue de la Cathédrale et place Carnot pour le démontage de la crèche de Noël les 26 et 27 janvier 2026 et réglementant le stationnement. 7 janvier 2026 07 mars 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise VALLADIER afin de stationner un véhicule au droit du n°56 de la rue du Docteur Gros à APT (84400) en raison de travaux de réparation intérieure dans l’immeuble sis 56 rue du docteur Gros à APT (84400), parcelle référencée au cadastre AT n°239. 7 janvier 2026 07 mars 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400326S0001 7 janvier 2026 06 mars 2026
ARRETE DRD 2026 5 janvier 2026 05 décembre 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la SARL ALUMAX afin de stationner un véhicule d’entreprise rue des Marchands à la hauteur de l’immeuble sis au n°146 à APT (84 400) en raison de travaux de menuiserie 2 janvier 2026 02 mars 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de terrassement et de pose de câble et coffret ENEDIS 849 avenue de Lançon, RD900 à APT (84400), travaux réalisés par par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE SITE D’APT. 2 janvier 2026 02 mars 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise LA BELLE FACADE SJ afin d’installer un échafaudage et de stationner un camion benne et un véhicule d’entreprise rue Saint Elzéar à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°140 en raison de travaux de réfection de toiture. 2 janvier 2026 02 mars 2026
Arrêté prescrivant la sécurisation des lots privatifs de la copropriété « Les Rosiers » par la collectivité. 31 décembre 2025 03 mars 2026
Arrêté prescrivant la sécurisation des appartements de la copropriété « les Glaïeuls» visés à l’article 2 de l’arrêté n° 015249 du 29 octobre 2025 par la collectivité. 31 décembre 2025 03 mars 2026
Abrogation de l’arrêté municipal n°014053 du 27/03/2024 relatif la mise en œuvre de mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par le risque d’effondrement des murs de l’immeuble sis 39 rue de la République à APT (84400) – Parcelle AT N°159. Création d’un périmètre de sécurité au droit des parcelles AT N°160 – AT N°159 et AT N°339 sises rue de la République avec interdiction de pénétrer dans le périmètre. 30 décembre 2025 02 mars 2026
Révision allégée n°2 du PLU – Concertation public – Parution 29 décembre 2025 19 juin 2026
DP08400325S0156 29 décembre 2025 01 mars 2026
PC08400323A0044M01 29 décembre 2025 01 mars 2026
CUb08400325S0048 29 décembre 2025 01 mars 2026
DP08400325S0175 29 décembre 2025 01 mars 2026
PC08400325S0041 29 décembre 2025 01 mars 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de branchement sur le réseau d’eaux usées 435 avenue de Viton, RD22 à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise PINGUET SAS. 29 décembre 2025 01 mars 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de création de branchement sur le réseau d’eau potable et d’assainissement 1335 avenue de Lançon, RD900 à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise PINGUET SAS. 29 décembre 2025 01 mars 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la SAS MOUSSIER GROUP afin de stationner un véhicule d’entreprise place Carnot à APT (84 400) en raison de travaux de réfection intérieure de l’immeuble sis 5 place de la Cathédrale et réglementant le stationnement. 29 décembre 2025 01 mars 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de désamiantage, de curage et de déconstruction sis impasse Marin de la Meslée à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise 4D Démolition Désamiantage Démantèlement Dépollution. 29 décembre 2025 01 mars 2026
AT08400325S0029 29 décembre 2025 01 mars 2026
AT08400325S0028 29 décembre 2025 01 mars 2026
PC08400325S0060 29 décembre 2025 01 mars 2026
Permis de stationnement quai de la Liberté le 07/01/2026 26 décembre 2025 26 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0059 24 décembre 2025 22 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0191 24 décembre 2025 23 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0191 24 décembre 2025 23 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT CU08400325S0051 24 décembre 2025 23 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0058 24 décembre 2025 22 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0190 24 décembre 2025 22 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0189 24 décembre 2025 22 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0188 24 décembre 2025 22 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0187 24 décembre 2025 22 février 2026
Affiche Maison Médicale de Garde 23 décembre 2025 23 décembre 2026
REGION-SUD_ZOU_DEPLIANT-TARIFAIRE-2026 23 décembre 2025 23 juillet 2026
Travaux réalisés dans le cadre d’une procédure urgente de mise en sécurité frappant l’immeuble référencé au cadastre AT N°158 sis 58 quai de la Liberté à Apt (84400) 22 décembre 2025 22 février 2026
Arrêté de mise en sécurité – Procédure urgente – risques présentés par le bâtiment sis 12 impasse Saint Georges à APT (84400) Parcelle AV N°220 n’offrant plus les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité des occupants et des tiers 22 décembre 2025 22 février 2026
Délibération du mardi 16 décembre 2025 22 décembre 2025 22 février 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de terrassement et de pose de câble et coffret ENEDIS avenue de Roumanille à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE SITE D’APT. 22 décembre 2025 22 février 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de terrassement avec ouverture de fouille pour ENEDIS au n°63 rue Sainte Delphine et rue de l’Amphithéâtre à APT (84400) travaux réalisés par l’entreprise SOLUTIONS30. 22 décembre 2025 22 février 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de réparation du réseau d’eaux usées remise à la côte sis avenue Philippe de Girard à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise PINGUET SAS. 22 décembre 2025 22 février 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise THAUDIERE CHARPENTE afin d’installer un échafaudage Voie Domitienne à APT (84 400), en raison de travaux de réfection de toiture de l’immeuble sis au n°464 avenue Victor Hugo. 22 décembre 2025 22 février 2026
Autorisation délivrée à l’entreprise AXIONE et ses sous-traitants afin de bénéficier d’une dérogation de stationnement et de circulation sur les voies communales durant l’année 202 en vue d’effectuer des travaux de raccordement ou de maintien du réseau public de la fibre optique, sur les supports aériens et souterrains de l’ensemble de la commune. 22 décembre 2025 22 février 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise HAMMOUCHE afin d’installer un échafaudage quai de la Liberté à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°70 et de stationner des véhicules d’entreprise en raison de travaux de réfection de façade. 22 décembre 2025 22 février 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise EI TIM DE MUYLDER et à Madame afin de stationner des véhicules au droit de l’immeuble sis 122 avenue Philippe de Girard à APT (84 400) en raison de travaux de réfection intérieure et réglementant le stationnement. 22 décembre 2025 22 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0057 19 décembre 2025 19 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0186 19 décembre 2025 18 février 2026