Récépissés de dépôt

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait
Abrogation de l’arrêté municipal n°014840 du 14/04/2025 relatif à la mise en œuvre de mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par la structure porteuse, murs et plancher, de la buanderie de l’appartement sis au 1er étage du n°84 avenue des Druides à APT (84400), référencé au cadastre parcelle AX n°302. Interdiction de pénétrer dans la buanderie de l’appartement sis au 1er étage du n°84 avenue des Druides à APT (8440), parcelle AX n°302. 21 août 2025 21 octobre 2025
Exécution d’office des travaux de mise en sécurité non réalisés après mise en demeure par arrêté municipal n°013219 du 28/02/2023 et n°014612 du 16/01/2025 de mise en sécurité – Procédure urgente – Risques présentés par les bâtiments sis 158 et 158 A quai Général Leclerc à APT (84400), référencés au cadastre Section AV N°99 et AV N°100 appartenant à la et à M. n’offrant plus les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité des occupants et des tiers – Réalisation des travaux strictement nécessaires 21 août 2025 21 octobre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur afin de stationner un véhicule place Carnot à APT (84 400) en raison de travaux de réfection intérieure de l’immeuble sis au n°52 rue des Marchands 21 août 2025 21 octobre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de renouvellement du réseau ACIER GAZ avenue  Antoine  de Saint Exupéry à APT (84400), Travaux réalisés par la SARL TETRAD 21 août 2025 21 octobre 2025
Vente au déballage rue du Ventoux du 14/08/2025 au 21/09/2025 21 août 2025 21 octobre 2025
PV n°15095 CCPAL travaux AEP rue d’Albion, avenue de St Michel, Chemin de l’Oratoire et chemin des Cordiers à APT 20 août 2025 20 octobre 2025
Permission de voirie CCPAL travaux EU lotissement Parc Sollier à APT. 20 août 2025 20 octobre 2025
ALIGNEMENT n°15102 parcelle cadastrée AN107 avenue Victor Hugo et Voie Domitienne 20 août 2025 20 octobre 2025
VAUCLUSE ALERTE SÉCHERESSE 19 août 2025 19 octobre 2025
DP08400325S0139 19 août 2025 19 octobre 2025
Stationnement réservé pour déménagement Boulevard Elzéar Pin 19 août 2025 19 octobre 2025
Mesures provisoires d’urgence – Sécurité des personnes et des biens – Décision portant désignation du bureau d’études SIRADEX afin d’établir le calcul d’étaiement de confortement du bâtiment « les Rosiers 3 », d’assurer la mise en œuvre et la réception des travaux d’étaiement du bâtiment les Rosiers 3, référence cadastrale BE n°18 sis avenue Antoine de Saint Exupéry, Cité Saint-Michel à APT 18 août 2025 18 octobre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la SARL ACROPHILES TOITURES EN PROVENCE afin d’installer un échafaudage et stationner un chariot élévateur et deux camions bennes rue Gambetta à la hauteur du n°151 à APT (84 400) en raison de réfection de toiture 18 août 2025 18 octobre 2025
Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers courants des Services Techniques et des entreprises mandatées par la Commune d’Apt. Abroge l’arrêté municipal n°11850 du 10 mai 2021 18 août 2025 18 octobre 2025
Autorisation de Musique Concert Mona Lisa Pl Gabriel Péri le 28/08/2025 14 août 2025 14 octobre 2025
Rassemblement et circulation Concert Mona Lisa Pl Gabriel Péri le 28/08/2025 14 août 2025 14 octobre 2025
Stationnement et circulation Vélo Théâtre Place Carnot du 29/09/2025 au 10/10/2025 14 août 2025 14 octobre 2025
Autorisation diffusion de musique Vélo Théâtre Place Carnot du 29/09/2025 au 10/10/2025 13 août 2025 13 octobre 2025
Rassemblement Velo Théâtre Place Carnot du 29/09/2025 au 10/10/2025 13 août 2025 13 octobre 2025
Rassemblement Concours Agility à Viton les 06 et 07/09/2025 13 août 2025 13 octobre 2025
Rassemblement Sports Viton 12/08/2025 13 août 2025 13 octobre 2025
DP08400325S0138 13 août 2025 13 octobre 2025
DP08400325S0137 13 août 2025 13 octobre 2025
DP08400325S0136 12 août 2025 12 octobre 2025
DP08400325S0135 11 août 2025 11 octobre 2025
CUa08400325S0036 7 août 2025 07 octobre 2025
PC08400322A0036M01 7 août 2025 07 octobre 2025
Abrogation de l’arrêté municipal n°015080 du 23/07/2025 pour la mise en œuvre de mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés de risque de chute d’éléments de la corniche de la façade Sud de l’immeuble sis 92 rue Saint Pierre à APT (84400) – Parcelle AV n°494. 7 août 2025 07 octobre 2025
CUb08400325S0035 7 août 2025 07 octobre 2025
AP08400325S0005 5 août 2025 05 octobre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée au responsable de l’entreprise PROVENCE CHAPE ISOLATION afin de stationner un véhicule d’entreprise et une toupie à béton boulevard National à APT (84 400) en raison de travaux de réfection intérieur de l’immeuble sis au n°127 rue Gambetta et réglementant le stationnement 5 août 2025 05 octobre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise GW ETANCHEITE afin de stationner un véhicule d’entreprise, une grue et une benne à gravats rue du Docteur Andarelli entre le n°88 et le n°56 à APT (84 400) en raison de travaux de réfection de toiture de la résidence SDC LE LUBERON. 5 août 2025 05 octobre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la SARL ACROPHILES TOITURES EN PROVENCE afin de créer un périmètre de chantier et de stationner un manitou boulevard National à la hauteur de l’immeuble sis au n°74 à APT (84 400), en raison de travaux de remplacement de tuiles 5 août 2025 05 octobre 2025
Alignement n°15079 de la parcelle cadastrée AS472 chemin de St Massian à APT 84400. 5 août 2025 05 octobre 2025
Alignement n°15077 de la parcelle cadastrée AN372 Voie Domitienne à APT 84400. 5 août 2025 05 octobre 2025
Alignement n°15076 de la parcelle cadastrée AM301 chemin de la Roquette 84400 APT 5 août 2025 05 octobre 2025
PD08400325S0002 5 août 2025 05 octobre 2025
CU08400325S0034 5 août 2025 05 octobre 2025
AP08400325S0004 5 août 2025 05 octobre 2025
Vente au déballage du 08/09/2025 5 août 2025 05 octobre 2025
Cérémonie du 22/08/2025 stationnement et circulation 4 août 2025 04 octobre 2025
Livraison rue des marchands le 21/08/2025 4 août 2025 04 octobre 2025
Déménagement Rue Eugène Brunel les 04 et 05/08/2025 4 août 2025 04 octobre 2025
DP08400325S0134 4 août 2025 04 octobre 2025
DP08400325S0133 4 août 2025 04 octobre 2025
PC08400325S0036 4 août 2025 04 octobre 2025
RECEPISSE DE DEPOT CU08400325S0034 1 août 2025 01 octobre 2025
Rassemblement Collectif : Non à la casse de l’Hôpital du Pays d’Apt Août 2025 1 août 2025 01 octobre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S032 31 juillet 2025 30 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0131 31 juillet 2025 30 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0130 31 juillet 2025 29 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0129 31 juillet 2025 29 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0129 31 juillet 2025 29 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400318A0070M04 31 juillet 2025 28 septembre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de renouvellement des poteaux incendies chemin de Farette, place du Septier et rue du Docteur Appy à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR. 31 juillet 2025 01 octobre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0128 31 juillet 2025 23 septembre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de renouvellement de réseau AEP d’eau potable rue Saint Michel, chemin de l’Oratoire et rue d’Albion à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR 31 juillet 2025 01 octobre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0127 31 juillet 2025 24 septembre 2025
RECEPISSE DE DE DEPOT PC08400325S0035 31 juillet 2025 22 septembre 2025
PePermis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré au représentant du cirque DAWSON CORNERO afin de monter un chapiteau sur le parking du stade de Viton sis place Joseph Marie Antoine à APT (84 400) du 31/07/2025 à 08 heures au 04/08/2025 à 12 heures et réglementant le stationnement et la circulation. 31 juillet 2025 01 octobre 2025
AM15080_mesures provisoires interdiction pénétrer_chute génoise_AV494_92 rue saint pierre 31 juillet 2025 01 octobre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de terrassement et de pose de câble et coffret pour ENEDIS rue Cély à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE SITE D’APT. 31 juillet 2025 01 octobre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise PLOMATELEC afin de stationner un véhicule place Jean Jaurès à APT (84 400) UNIQUEMENT pour le déchargement de matériels en raison de travaux de réfection intérieure de l’immeuble sis au n°37 place du Postel. 31 juillet 2025 01 octobre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise CHAOUAT afin d’installer un échafaudage et stationner une benne à gravats rue de la République à la hauteur du n°34 à APT (84 400) en raison de réfection de toiture. 31 juillet 2025 01 octobre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise CAPPARELLI MACONNERIE TOITURE afin d’installer un échafaudage et stationner un camion benne place Jean Jaurès à la hauteur du n°21 à APT (84 400) en raison de réfection de toiture. 30 juillet 2025 30 septembre 2025
Rassemblement Terra Incognita Place Jean Jaurès 30 juillet 2025 30 septembre 2025
Diffusion de musique Capri’s Pizza 30 juillet 2025 30 septembre 2025
Décision 1303_désignation entreprise Jauffret_travaux d’office_AT159 29 juillet 2025 29 septembre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de plantation de poteaux et de déroulage de câble aérien pour ENEDIS au n°590 chemin des Coulets à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE SITE D’APT 29 juillet 2025 29 septembre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de réparation de conduite Télécom au 36 chemin de Combemiane à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise ENSIO 29 juillet 2025 29 septembre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de passage de câble fibre optique avenue de Lançon, RD900 à Apt (84400), travaux réalisés par l’entreprise Free réseau 29 juillet 2025 29 septembre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de taille de branches surplombant l’avenue de Marseille à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise GERVASONI 29 juillet 2025 29 septembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à monsieur responsable de l’entreprise de maçonnerie générale afin de stationner une nacelle au droit de l’immeuble sis 140 rue de la République à APT (84 400) en raison de travaux de sécurisation de génoise et réglementant le stationnement et la circulation 29 juillet 2025 29 septembre 2025
Stationnement et circulation réglementés rue Gambetta à APT (84400) afin d’effectuer des travaux de réfection de toiture de l’école la Ruche, travaux réalisés par l’entreprise NOVI ETANCHEITE 29 juillet 2025 29 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0034 23 juillet 2025 22 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0033 23 juillet 2025 22 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0126 23 juillet 2025 21 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT AT08400325S0012 23 juillet 2025 21 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0125 23 juillet 2025 18 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0124 23 juillet 2025 18 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400322A0065M01 23 juillet 2025 21 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0032 23 juillet 2025 18 septembre 2025
Arrêté Préfectoral portant constitution de la liste des sites dérogatoires 23 juillet 2025 23 septembre 2025
Don de 15 000 euros par le réalisateur Jean-Pierre Jeunet via la société Tapioca Films pour le financement de la réalisation du court métrage « Entre les Mots, le Silence » par la réalisatrice Diane Bertrand. 22 juillet 2025 22 septembre 2025
Arrêté Préfectoral -VAUCLUSE-VIGILANCE 18 juillet 2025 18 septembre 2025
Consultation du Public Révision du Plan de prévention du Bruit dans l’Environnement 17 juillet 2025 20 octobre 2025
Permis de stationnement rue Eugène BRUNEL 15 juillet 2025 15 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT CU08400325S0033 15 juillet 2025 11 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0031 15 juillet 2025 15 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0030 15 juillet 2025 11 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0029 15 juillet 2025 11 septembre 2025
Diffusion de musique Bal des vignerons 26/07/2025 15 juillet 2025 15 septembre 2025
Rassemblement Bal des vignerons 26/07/2025 15 juillet 2025 15 septembre 2025
DP08400325S0107 11 juillet 2025 11 septembre 2025
PC08400321A0063 11 juillet 2025 11 septembre 2025
permis de stationnement Place Carnot 11 juillet 2025 11 septembre 2025
Permis de stationnement Déménagement rue Sainte Delphine 11 juillet 2025 11 septembre 2025
Permis de stationnement déménagement BD Maréchal Joffre 11 juillet 2025 11 septembre 2025
Arrêté municipal 015048 mise en sécurité urgente – Immeuble 39 rue de la République 11 juillet 2025 11 septembre 2025
DP08400325S0123 11 juillet 2025 11 septembre 2025
Diffusion de musique le Rivoli 11 juillet 2025 11 septembre 2025
Diffusion de musique Médiathèque place Carnot 26/07/2025 11 juillet 2025 11 septembre 2025
Rassemblement Médiathèque place Carnot 26/07/2025 11 juillet 2025 11 septembre 2025
Diffusion de musique fête de Sainte Anne 27/07/2025 11 juillet 2025 11 septembre 2025
Rassemblement Fête de Sainte Anne 27/07/2025 11 juillet 2025 11 septembre 2025
Arrêté 015063 relatif à une autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise BATI PRO RENOV 10 juillet 2025 10 septembre 2025
Arrêté 015061 occupation du domaine public cirque Albaron parking de Viton 10 juillet 2025 10 septembre 2025
Délibérations du conseil municipal du 8 juillet 2025 10 juillet 2025 31 janvier 2026
PC08400322A0037M01 10 juillet 2025 10 septembre 2025
permis de stationnement déménagement rue de la juiverie 10 juillet 2025 10 septembre 2025
Stationnement et circulation Fête de Sainte Anne le 27 juillet 2025 10 juillet 2025 10 septembre 2025
CU08400325S0032 9 juillet 2025 09 septembre 2025
CU08400325S0031 9 juillet 2025 09 septembre 2025
CU08400325S0030 9 juillet 2025 09 septembre 2025
DP08400325S0122 9 juillet 2025 09 septembre 2025
Rassemblement place jean Jaurès 9 juillet 2025 09 septembre 2025
Stationnement et circulation place jean jaurès 9 juillet 2025 09 septembre 2025
Diffusion de musique place jean jaurès 9 juillet 2025 09 septembre 2025
Extension de la boutique du Musée d’Apt 8 juillet 2025 08 septembre 2025
Rassemblement Manifestation Hôpital Apt le 08 juillet 2025 8 juillet 2025 08 septembre 2025
PC08400324S0030M01 7 juillet 2025 07 septembre 2025
Rassemblement Place de la Bouquerie bistrot de France 7 juillet 2025 07 septembre 2025
Diffusion de musique Place de la Bouquerie bistrot de France 7 juillet 2025 07 septembre 2025
AM 015025 – OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – 140 RUE DE LA RÉPUBLIQUE 7 juillet 2025 07 septembre 2025
AM 015010 – REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT 7 juillet 2025 07 septembre 2025
Permis de stationnement Jules Ferry 7 juillet 2025 07 septembre 2025
Permis de stationnement rue Joseph Bernard 7 juillet 2025 07 septembre 2025
Diffusion de musique Tennis Club Aptésiens Tournoi National BEACH TENNIS au plan d’eau 4 juillet 2025 04 septembre 2025
Rassemblement Tennis Club Aptésiens Tournoi National BEACH TENNIS au plan d’eau 4 juillet 2025 04 septembre 2025
Rassemblement MJC Quartiers d’été juillet et août 2025 4 juillet 2025 04 septembre 2025
Rassemblement Maison des Lycéens cérémonie du bachelor 4 juillet 2025 04 septembre 2025
DP08400325S0121 4 juillet 2025 04 septembre 2025
DP08400325S0120 4 juillet 2025 04 septembre 2025
DP08400325S0047 4 juillet 2025 04 septembre 2025
DP08400325S0084 4 juillet 2025 04 septembre 2025
DP08400325S0086 4 juillet 2025 04 septembre 2025
DP08400325S0082 4 juillet 2025 04 septembre 2025
ARRETE PERMANENT 15017 de réglementation de la circulation sur l’ensemble de la commune d’Apt (84400) pour l’instauration de « céder le passage ». 3 juillet 2025 03 septembre 2025
PV CCPAL TRAVAUX EU ET AEP CHEMIN DE CASTANIERE 3 juillet 2025 03 septembre 2025
PV 15031 CCPAL TRAVAUX EU PARC SOLLIER 3 juillet 2025 03 septembre 2025
Diffusion de musique pour un concert du conservatoire de musique 2 juillet 2025 02 septembre 2025
Rassemblement concert du conservatoire de musique 2 juillet 2025 02 septembre 2025
Vente au déballage Place du Postel le 13 07 25 2 juillet 2025 02 septembre 2025
Rassemblement Association DUNES « Manifestations Action et Prévention juillet et août 2025 2 juillet 2025 02 septembre 2025
Stat et circ cours Lauze de Perret festivités de la fête Nationale 2 juillet 2025 02 septembre 2025
Stat et circ concert organisé par le conservatoire de musique 2 juillet 2025 02 septembre 2025
Stationnement et circulation réglementés sur le parking du lycée sis place Charles de Gaulle à APT (84 400) en raison de travaux de remplacement des réseaux pluviaux et eaux usées . Travaux réalisés par l’entreprise BRIES TP. 2 juillet 2025 02 septembre 2025
PV délivrée à ENEDIS travaux sur le réseau CR124 et Cr115 Les Jean Jean à APT 2 juillet 2025 02 septembre 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de création de branchement d’eau potable et d’assainissement chemin de Castanière à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR. 2 juillet 2025 02 septembre 2025
PV délivrée à ORANGE travaux réparation conduite du réseau 20 chemin de la Roquette à APT 2 juillet 2025 02 septembre 2025
Stationnement et circulation réglementés quais Léon Sagy et du Midi et parking du Calavon afin de procéder à l’enlèvement d’une base de vie de chantier installée quai du Midi à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise PRESTIBAT EVOLUTION. 2 juillet 2025 02 septembre 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à monsieur responsable de l’entreprise de maçonnerie générale afin de stationner une nacelle au droit de l’immeuble sis 31 rue Paul Achard à APT (84 400) en raison de travaux de réparation de gouttières et réglementant le stationnement et la circulation. 2 juillet 2025 02 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT CU08400325S0027 1 juillet 2025 01 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT CU08400325S0026 1 juillet 2025 01 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT CU08400325S0028 1 juillet 2025 01 septembre 2025
PC08400322A0036M01 1 juillet 2025 01 septembre 2025
Passage du camion France Services 1 juillet 2025 01 septembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0028 1 juillet 2025 01 septembre 2025
Diffusion de Musique fête Nationale 14 07 25 30 juin 2025 30 août 2025
Rassemblement Quartiers d’été Initiative Terres de Vaucluse 30 juin 2025 30 août 2025
vente au déballage SARL MICHICAT GOLDSON 30 juin 2025 30 août 2025
Rassemblement Comité d’Apt du Mouvement de la Paix 30 juin 2025 30 août 2025
Rassemblement Fête Nationale 14 07 25 30 juin 2025 30 août 2025
Marché potier Association APTA JULIA CERAMIQUE 05 08 25 30 juin 2025 30 août 2025
DP08400325S0119 30 juin 2025 30 août 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0026 30 juin 2025 30 août 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0026 30 juin 2025 30 août 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0118 30 juin 2025 30 août 2025
PC08400325S0027 30 juin 2025 30 août 2025
« La caravane » croix rouge place Gabriel Péri 11 07 25 30 juin 2025 30 août 2025
Stat et circ Cérémonie Bd Maréchal Foch 01 07 25 30 juin 2025 30 août 2025
Stat et circ Marché potier le 05/08/25 Jardin public 30 juin 2025 30 août 2025
ARRETE DP08400325S0104 27 juin 2025 26 août 2025
ARRETE DP08400325S0083 27 juin 2025 26 août 2025
RECEPISSE DE DEPOT CU08400325S0028 27 juin 2025 25 août 2025
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur représentant de l’entreprise DJE-TAO afin de stationner une nacelle au droit de l’immeuble sis 45 place Carnot à APT (84 400) en raison de travaux de réparation d’un volet et réglementant le stationnement et la circulation. Abroge et remplace l’arrêté municipal n°14759 du 01 avril 2025 27 juin 2025 27 août 2025
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux d’implantation de support pour la vidéoprotection Avenue de Lançon, RD900, à Apt (84400), travaux réalisés par l’entreprise EURL ATP GONTERO 27 juin 2025 27 août 2025
Autorisation d’occupation du domaine public soumise au paiement d’une redevance délivrée à Monsieur gérant du restaurant «Le Flamand Rose» sis 39, rue René Cassin  à APT (84 400) afin d’étendre la terrasse découverte à l’occasion de la fête de la musique le 21 juin 2025 26 juin 2025 26 août 2025
Autorisation de rassemblement Comité des usagers pour le soutien et la défense du centre hospitalier du Pays d’Apt le samedi 28/06/2025 25 juin 2025 25 août 2025