Récépissés de dépôt

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0183 16 décembre 2025 16 février 2026
Permis de stationnement rue Saint Elzéar le 21/12/2025 16 décembre 2025 16 février 2026
Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement Eurosilicone dans le système de collecte de la commune d’Apt. 16 décembre 2025 16 février 2026
Dérogation à l’interdiction de circuler dans la zone piétonne (rues Eugène Brunel, Septier et Sous-préfecture) accordée à l’entreprise E2S RENOV’ afin d’accéder à l’immeuble sis au n°78 rue du Septier à APT (84 400) en raison de travaux de réfection intérieure. 15 décembre 2025 15 février 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise HAMMOUCHE pour le stationnement d’un camion benne rue des Marchands à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°26 en raison de travaux de réfection de toiture. 15 décembre 2025 15 février 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise PRO BATIMENT 84 afin d’installer un échafaudage rue de la Sous-préfecture à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°50 en raison de travaux de réfection de toiture. 15 décembre 2025 15 février 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de réparation du réseau d’eaux usées 19 rue Sainte Thérèse à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise PINGUET SAS. 15 décembre 2025 15 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0182 12 décembre 2025 12 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0129M01 12 décembre 2025 12 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0181 12 décembre 2025 12 février 2026
ARRETE DE DECISION 12 décembre 2025 11 février 2026
CERTIFICAT DE NON OPPOSITION 12 décembre 2025 11 février 2026
ARRETE DE NON OPPOSITION DP08400325S0151 12 décembre 2025 11 février 2026
ARRETE DE DECISION DP08400325S0169 12 décembre 2025 11 février 2026
ARRETE DE DECISION PC08400325S0036 12 décembre 2025 11 février 2026
AT08400325S0019 11 décembre 2025 11 février 2026
AT08400325S0018 11 décembre 2025 11 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0180 10 décembre 2025 10 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT CUA08400325S0049 10 décembre 2025 10 février 2026
PC08400323A0029T01 10 décembre 2025 10 février 2026
PV travaux CCPAL sur le réseau EU avenue de Plavignal 9 décembre 2025 09 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0179 9 décembre 2025 09 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0178 9 décembre 2025 08 février 2026
Stationnement et circulation Cours Lauze de Perret Festivités de fin d’année du 17/12/25 au 25/01/26 8 décembre 2025 08 février 2026
Stationnement et circulation réglementés place de la Bouquerie à l’occasion des festivités de fin d’année du 03/12 au 31/12/2025 8 décembre 2025 08 février 2026
Stationnement rue du Ballet le 13/12/2025 5 décembre 2025 05 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400324S0132M03 5 décembre 2025 05 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0056 5 décembre 2025 05 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0176 5 décembre 2025 04 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0177 5 décembre 2025 04 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0055 5 décembre 2025 04 février 2026
Demande cofinancement poste Chef de projet Petites Villes de Demain 5 décembre 2025 05 février 2026
Rassemblement DUNES 10 et 13/12/2025 3 décembre 2025 04 février 2026
Abrogation de l’arrêté municipal n°014312 du 11/09/2024 relatif à la mise en œuvre de mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par l’immeuble sis 12 rue Louis Rousset à APT (84400) – Parcelle AW N°102. Interdiction de pénétrer et d’occuper l’immeuble. 3 décembre 2025 03 février 2026
Cérémonie du 05/12/2025 2 décembre 2025 02 février 2026
Permis de stationnement Avenue Philippe de Girard circulation alternée le 09/12/2025 2 décembre 2025 02 février 2026
Dérogation aux interdictions prévues par l’arrêté municipal N°015290 accordée aux occupants des appartements évacués afin d’effectuer le déménagement du mobilier. 2 décembre 2025 02 février 2026
Utilisation d’un canon effaroucheur pour une activité professionnelle. 2 décembre 2025 02 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0175 2 décembre 2025 02 février 2026
Autorisation de stationnement délivrée à Monsieur pour le Taxi n°9. Changement de véhicule. Annule et remplace l’arrêté municipal n°12319 du 04 janvier 2022. 2 décembre 2025 02 février 2026
Modification de l’arrêté de mise en sécurité – Procédure urgente – risques présentés par la corniche et la toiture de l’immeuble sis 87 rue des Marchands à APT (84400) n’offrant plus les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité des occupants et des tiers – Parcelle AV n°445. 2 décembre 2025 02 février 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400324S0132T02 28 novembre 2025 28 janvier 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0173 28 novembre 2025 28 janvier 2026
GDH 28 novembre 2025 28 janvier 2026
Arrêté 2025_11_20 28 novembre 2025 28 mars 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de branchement du réseau d’eaux usées avenue de Plavignal à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise PINGUET SAS. 27 novembre 2025 27 janvier 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de renouvellement de vanne du réseau d’eaux usées rue Georges Santoni à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise PINGUET SAS. 27 novembre 2025 27 janvier 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de carottage sis 415 avenue de Plavignal à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise DOMOBAT CHEZ SIG IMAGE. 27 novembre 2025 27 janvier 2026
Stationnement et circulation « Apt, Ville de Lumières 2025 » 27 novembre 2025 27 janvier 2026
Décision n. 001321 du 20-11-2025 – Réalisation d’une étude géotechnique globale du quartier Saint-Michel 27 novembre 2025 27 mars 2026
AT08400325S0025 26 novembre 2025 26 janvier 2026
AT08400325S0026 26 novembre 2025 26 janvier 2026
PC08400325S0053 26 novembre 2025 26 janvier 2026
PV n°15318 CCPAL travaux AEP traverse de la Vélo Route 26 novembre 2025 26 janvier 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0172 26 novembre 2025 25 janvier 2026
Vente au déballage 13/12/2025 21 novembre 2025 21 janvier 2026
Vente au déballage du 22/11/2025 au 07/12/2025 21 novembre 2025 21 janvier 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400324S0132M01 21 novembre 2025 21 janvier 2026
permis de stationnement place de la Bouquerie et rue Saint Elzéar les 5, 6 et /12/2025 21 novembre 2025 21 janvier 2026
Stationnement rue du jardin de l’Evêché le 17 et 18/12/25 21 novembre 2025 21 janvier 2026
Stationnement rue du jardin de l’Evêché le 20/12/25 21 novembre 2025 21 janvier 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise TOUT TRAVAUX TOITURE afin d’installer un échafaudage et de stationner un camion avenue Victor Hugo à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°4 en raison de travaux de réfection de toiture. 20 novembre 2025 20 janvier 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise LAFARGE BETON APT afin de stationner une toupie et une pompe à béton chemin des Abayers à APT (84 400), à la hauteur du n°1593 afin d’effectuer une livraison. 20 novembre 2025 20 janvier 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise BATI SUD afin d’installer un échafaudage quai de la Liberté à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°150 en raison de travaux de réfection de façade. 20 novembre 2025 20 janvier 2026
DP08400325S0171 20 novembre 2025 20 janvier 2026
ARRETE CU08400325S0046 20 novembre 2025 20 janvier 2026
ARRETE CU08400325S0047 20 novembre 2025 20 janvier 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des d’enlèvement de poteaux en bois et de blocs béton quai de la Liberté et quai du Midi RD900 à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise WOJCIK ENTREPRISE. 19 novembre 2025 19 janvier 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de réparation de branchement d’eaux usées rue de la Marguerite à APT (84400), travaux réalisés par l’entreprise PINGUET SAS. 18 novembre 2025 18 janvier 2026
Autorisation de stationnement délivrée à la SARL pour le Taxi n°2. Changement de véhicule. Annule te remplace l’arrêté municipal n°15137 du 27 août 2025. 18 novembre 2025 18 janvier 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la SAS RC CONSTRUCTION afin d’installer un échafaudage et stationner un véhicule d’entreprise place Jean Jaurès à la hauteur du n°78 à APT (84 400) en raison de réfection de façade. 18 novembre 2025 18 janvier 2026
Autorisation d’exploitation de taxis : Transfert de Licence n° 10 de Monsieur Société Maubec Taxi Luberon à la société SARL représentée par Madame Annule et remplace l’arrêté n°14183 du 16 mai 2024. 18 novembre 2025 18 janvier 2026
PV N°15296 CCPAL travaux AEP rue Georges Santoni 18 novembre 2025 18 janvier 2026
PV N°15297 CCPAL travaux AEP chemin des Imbardes 18 novembre 2025 18 janvier 2026
PV N°15298 CCPAL travaux AEP 8 clos de la Marguerite 18 novembre 2025 18 janvier 2026
PV N°15299 travaux CCPAL réseau EU Place Marie Antoine 18 novembre 2025 18 janvier 2026
PV N°15265 Département de Vaucluse implantation bornes d’information rue des Oliviers chemin de la Roquette et intersection chemin du Plan avec la route de Villars 18 novembre 2025 18 janvier 2026
PV N° 15264 Département de Vaucluse implantation relais Information Service (RIS) avenue de la Madeleine et avenue des Genêts 18 novembre 2025 18 janvier 2026
PV N°15262 TRAVAUX ENEDIS TRAVERSE DE LA VELO ROUTE 18 novembre 2025 18 janvier 2026
CUa08400325S0045 18 novembre 2025 18 janvier 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux d’enfouissement de câble BT ENEDIS dans le sous-sol de la Traverse de la vélo route sise route de Roquefure à Apt (84 400), travaux réalisés par la société PELKA RESEAUX ET CANALISATION. Prolongation de l’arrêté municipal n°15239 du 14 octobre 2025. 18 novembre 2025 18 janvier 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise PRO BATIMENT 84 afin d’installer un échafaudage rue de la Sous-préfecture à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°50 en raison de travaux de réfection de toiture. Annule et remplace l’arrêté municipal n°15170 du 15/09/2025. 18 novembre 2025 18 janvier 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise BEAUVISAGE afin de stationner une nacelle rue du Ballet à APT (84 400), à la hauteur du n°130 en raison de travaux d’élagage de l’immeuble sis au n°130 rue du Ballet. 17 novembre 2025 17 janvier 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise PLOMATELEC afin de stationner un véhicule place Jean Jaurès à APT (84 400) UNIQUEMENT pour le déchargement de matériels en raison de travaux de réfection intérieure de l’immeuble sis au n°37 place du Postel. 17 novembre 2025 17 janvier 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise AIGUEBRUN TOITURE afin d’installer un échafaudage et de stationner un véhicule d’entreprise rue du Jardin de l’Evêché à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°76 en raison de travaux de réfection de toiture. 17 novembre 2025 17 janvier 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur afin d’installer un échafaudage, de créer un périmètre de chantier et de stationner un véhicule d’entreprise rue des Suisses à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°45 en raison de travaux de réfection de façade. 17 novembre 2025 17 janvier 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à monsieur responsable de l’entreprise de maçonnerie générale afin de créer un périmètre de sécurité au droit de l’immeuble sis 713 avenue de la Libération à APT (84 400) à la hauteur de la parcelle 713B en raison de travaux de réfection d’un mur de clôture et réglementant le stationnement . 17 novembre 2025 17 janvier 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise ISOL SUD EST afin de stationner un véhicule d’entreprise boulevard Maréchal Foch à la hauteur du n°39 à APT (84 400) en raison de travaux d’isolation de combles. 17 novembre 2025 17 janvier 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur afin de créer un périmètre de chantier et de stationner un camion benne et une toupie avenue de Viton à APT (84 400) à la hauteur de l’immeuble sis au n°456 en raison de travaux de réfection d’un mur. 17 novembre 2025 17 janvier 2026
Autorisation de diffusion de musique MJC 28/11/2025 au 12/12/2025 17 novembre 2025 17 janvier 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur afin de stationner un élévateur mécanique rue Eugène Brunel à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°1 afin d’effectuer une livraison de plâtre. 17 novembre 2025 17 janvier 2026
Permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré au représentant du cirque CORNERO afin de monter un chapiteau sur le parking du stade de Viton sis place Joseph Marie Antoine à APT (84 400) du 09/11/2025 à 08 heures au 17/11/2025 à 12 heures et réglementant le stationnement et la circulation. 17 novembre 2025 17 janvier 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur responsable de la paroisse d’Apt afin de stationner deux véhicules rue de la Cathédrale et rue Sainte Delphine pour le montage de la crèche de Noël du 24 novembre 2025 2025 au 15 décembre 2025 et réglementant le stationnement. 17 novembre 2025 17 janvier 2026
Stationnement et circulation réglementés quais Léon Sagy et du Midi et parking du Calavon afin de procéder à l’enlèvement d’une base de vie de chantier installée quai du Midi à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise PRESTIBAT EVOLUTION 17 novembre 2025 17 janvier 2026
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0052 17 novembre 2025 17 janvier 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0169 17 novembre 2025 17 janvier 2026
Stationnement réglementé sur la commune d’Apt et portant abrogation de l’arrêté municipal n°15221 du 07 octobre 2025. 17 novembre 2025 17 janvier 2026
CUb08400325S0039 17 novembre 2025 17 janvier 2026
Permis de stationnement soumis à une redevance délivré à la SAS NBH représentée par Monsieur gérant de l’établissement RESTAURANT « LE DALAT » sis 31 place du Postel à APT (84 400) afin d’installer une terrasse. Année 2025. Annule et remplace l’arrêté municipal n°14815 du 15 avril 2025 17 novembre 2025 17 janvier 2026
Vente au déballage Blachère Illuminations 14 novembre 2025 14 janvier 2026
Stationnement et circulation réglementés afin de réaliser des travaux d’élagage pour le compte de ENEDIS route de Villars, RD111 à APT (84400) à la hauteur du n°2377, travaux réalisés par la SAS GORI PERE ET FILS. 13 novembre 2025 13 janvier 2026
Stationnement livraison rue Eugène Brunel du 12 au 30/11/2025 13 novembre 2025 13 janvier 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0168 13 novembre 2025 11 janvier 2026
Cérémonie du 11 novembre 2025. 10 novembre 2025 10 janvier 2026
Permis de stationnement avenue Eugène Baudouin le 12/11/2025 7 novembre 2025 07 janvier 2026
Délibération du Conseil Municipal du 4 Novembre 2025 7 novembre 2025 07 novembre 2026
AP08400325S0010 7 novembre 2025 07 janvier 2026
PC08400325S0032 7 novembre 2025 07 janvier 2026
Délégation de signature à Monsieur , Directeur Adjoint des Services Techniques. 6 novembre 2025 06 janvier 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur gérant de la société LTTP afin de créer un périmètre de chantier et de stationner une nacelle et un fourgon 69 rue Eugène Brunel à APT (84 400) en raison de travaux de réparation de la gouttière et de la génoise de l’immeuble sis 69 rue Eugène Brunel – Parcelle AT N°71 6 novembre 2025 06 janvier 2026
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise VALLADIER afin de stationner un véhicule au droit du n°56 de la rue du Docteur Gros à APT (84400) en raison de travaux de réparation intérieure dans l’immeuble sis 56 rue du docteur Gros à APT (84400), parcelle référencée au cadastre AT n°239 6 novembre 2025 06 janvier 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer une livraison de gaz route de Rocsalière à APT (84400) à la hauteur du n°2377, livraison effectué par l’entreprise MOINE TRANSPORTS. 6 novembre 2025 06 janvier 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de réparation d’un boîtier en chambre TELECOM 6 rue Saint Lazare à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise AXIONE. 6 novembre 2025 06 janvier 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de détection de réseaux par des méthodes non-intrusives et de façon mobile route de Roquefure (piste cyclable partagée) à Apt (84 400), travaux réalisés par la société RESODETECTION. 6 novembre 2025 06 janvier 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de création de branchements d’eau potable pour le compte de SUEZ route du Chêne à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR. 6 novembre 2025 06 janvier 2026
Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de plantation de poteaux et de déroulage de câble aérien pour ENEDIS au n°590 chemin des Coulets à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE SITE D’APT. Prolongation de l’arrêté municipal n°15087 du 29 juillet 2025. 6 novembre 2025 06 janvier 2026
DP08400325S0155 6 novembre 2025 06 janvier 2026
DP08400325S0157 6 novembre 2025 06 janvier 2026
Rassemblement Terra Incognita dans la cadre du marché de novembre 2025 à avril 2026. 5 novembre 2025 05 janvier 2026
RECEPISSE DE DEPOT CUB08400325S0048 5 novembre 2025 05 janvier 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0167 5 novembre 2025 05 janvier 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0166 5 novembre 2025 04 janvier 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0165 5 novembre 2025 05 janvier 2026
RECEPISEE DE DEPOT DP08400325S0164 4 novembre 2025 04 janvier 2026
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0163 4 novembre 2025 04 janvier 2026
Permis de stationnement rue du moulin à Huile le 19/11/2025 4 novembre 2025 04 janvier 2026
RECEPISSE DE DEPOT CU08400325S0047 3 novembre 2025 30 décembre 2025
Vente au déballage Avenue Eugène Baudouin les 15 et 16/11/2025 3 novembre 2025 03 janvier 2026
PC08400325S0023 31 octobre 2025 31 décembre 2025
DP08400325S0162 31 octobre 2025 31 décembre 2025
AM n°15248 mise en sécurité procédure urgente coproriété Les Rosiers 1 2 3-CL-AN-publié 30 octobre 2025 30 décembre 2025
AM n°15249 mise en sécurité procédure urgente copropriétés Les Hortensias Les Glaieuls 3-CL-AN-publié 30 octobre 2025 30 décembre 2025
DP08400325S0161 30 octobre 2025 30 décembre 2025
AIP Portant recomposition du conseil communautaire de la Communauté de Communes Pays d’Apt-Luberon à compter des élections municipales de mars 2026 30 octobre 2025 30 avril 2026
AT08400325S0012 30 octobre 2025 30 décembre 2025
AT08400325S0015 30 octobre 2025 30 décembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0051 30 octobre 2025 30 décembre 2025
PC08400318A0070M04 29 octobre 2025 29 décembre 2025
DP08400325S0160 29 octobre 2025 29 décembre 2025
PC08400325S0050 28 octobre 2025 28 décembre 2025
PC08400325S0049 28 octobre 2025 28 décembre 2025
CU08400325S0046 28 octobre 2025 28 décembre 2025
PD08400325S0003 28 octobre 2025 28 décembre 2025
AT08400325S0022 27 octobre 2025 27 décembre 2025
Décision d’attribution n. 001318 du 22-10-2025 – Maîtrise d’œuvre relative à la rénovation du bâtiment vélo théâtre 27 octobre 2025 27 décembre 2025
am15221 stationnement réglementé sur la commune d’Apt abrogation am 15010 24 octobre 2025 24 décembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0048 24 octobre 2025 24 décembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC 08400323A0044M01 24 octobre 2025 22 décembre 2025
15240 ALUMAX stationnement véhicule 29 place saint martin 23 octobre 2025 23 décembre 2025
15235 LTPT PEDROCCHI périmètre chantier rue du docteur gros 23 octobre 2025 23 décembre 2025
15234 ALUMAX stationnement véhicule 23 rue de la sous préfecture 23 octobre 2025 23 décembre 2025
15233 ESSAID HAMMOUCHE échafaudage et monte charge 26 rue des marchands 23 octobre 2025 23 décembre 2025
am015216_procédure urgente_av445_87ruedesmarchands_CL_AN 23 octobre 2025 23 décembre 2025
Arrêté Préfectoral du 20 octobre 2025 23 octobre 2025 23 décembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT CU08400325S0045 22 octobre 2025 21 décembre 2025
Appel de candidatures SAFER 21 octobre 2025 21 décembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0047 21 octobre 2025 20 décembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT DP 08400325S0159 21 octobre 2025 20 décembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0046 21 octobre 2025 17 décembre 2025
RECEPISSE DE DEPOT CU08400325S0044 20 octobre 2025 17 décembre 2025
ARRETE DE NON OPPOSITION A LA DP08400325S0138 20 octobre 2025 20 décembre 2025
ARRETE PC08400325S0011 20 octobre 2025 20 décembre 2025