• Accueil
  • État civil – Élections
    • État civil
    • Élections
  • Urbanisme
    • Dépôts
    • Arrêtés
    • SAFER
  • Actes Municipaux
    • Arrêtés Voiries
    • Arrêtés Police
    • Décisions
  • Arrêtés Préfectoraux
  • Conseils Municipaux
    • Convocations
    • Procès Verbaux
    • Délibérations
  • Hygiène Salubrité Eaux
  • Enquêtes Publiques
  • CCAS
  • Divers
Parutions Légales Apt
  • Accueil
  • Page d’exemple
  • Parution – Accueil
  • Parution – AM – Arrêtés Voiries
  • Parution – AM – Décisions
  • Parution – Arrêtés Préfectoraux
  • Parution – CCAS
  • Parution – CM – Convocations
  • Parution – CM – Délibérations
  • Parution – CM – PV
  • Parution – Divers
  • Parution – Élections
  • Parution – Enquêtes Publiques
  • Parution – État civil – Élections
  • Parution – Hygiène Salubrité Eaux
  • Parution – Urba – Arrêtés
  • Parution – Urba – SAFER
  • Parution – Urbanisme – Dépôts
  • Parutions – AM – Arrêtés Police
  • Récépissé de dépôts
  • am-decisions
  • am-police
  • am-voiries
  • arrete-pref
  • ccas
  • cm-convocation
  • cm-delib
  • cm-pv
  • divers
  • enquete
  • etat-civil
  • urba-arretes
  • urba-depots
Sélectionner une page
ARRETE PERMANENT  15017 de réglementation de la circulation sur l’ensemble de la commune d’Apt (84400) pour l’instauration de « céder le passage ».

ARRETE PERMANENT 15017 de réglementation de la circulation sur l’ensemble de la commune d’Apt (84400) pour l’instauration de « céder le passage ».

par Voirie | Juil 3, 2025 | am-voiries

La publication expire le mercredi 3 septembre 2025 à 15:46.
ARRETE PERMANENT  15017 de réglementation de la circulation sur l’ensemble de la commune d’Apt (84400) pour l’instauration de « céder le passage ».

PV CCPAL TRAVAUX EU ET AEP CHEMIN DE CASTANIERE

par Voirie | Juil 3, 2025 | am-voiries

La publication expire le mercredi 3 septembre 2025 à 15:45.
ARRETE PERMANENT  15017 de réglementation de la circulation sur l’ensemble de la commune d’Apt (84400) pour l’instauration de « céder le passage ».

PV 15031 CCPAL TRAVAUX EU PARC SOLLIER

par Voirie | Juil 3, 2025 | am-voiries

La publication expire le mercredi 3 septembre 2025 à 15:41.
ARRETE PERMANENT  15017 de réglementation de la circulation sur l’ensemble de la commune d’Apt (84400) pour l’instauration de « céder le passage ».

Stationnement et circulation réglementés sur le parking du lycée sis place Charles de Gaulle à APT (84 400) en raison de travaux de remplacement des réseaux pluviaux et eaux usées . Travaux réalisés par l’entreprise BRIES TP.

par Septu | Juil 2, 2025 | am-voiries

La publication expire le mardi 2 septembre 2025 à 12:46.
ARRETE PERMANENT  15017 de réglementation de la circulation sur l’ensemble de la commune d’Apt (84400) pour l’instauration de « céder le passage ».

PV délivrée à ENEDIS travaux sur le réseau CR124 et Cr115 Les Jean Jean à APT

par Voirie | Juil 2, 2025 | am-voiries

La publication expire le mardi 2 septembre 2025 à 14:31.
ARRETE PERMANENT  15017 de réglementation de la circulation sur l’ensemble de la commune d’Apt (84400) pour l’instauration de « céder le passage ».

Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de création de branchement d’eau potable et d’assainissement chemin de Castanière à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR.

par Septu | Juil 2, 2025 | am-voiries

La publication expire le mardi 2 septembre 2025 à 12:28.
« Entrées précédentes
Entrées suivantes »

Articles récents

  • CU08400325S0037
  • AT08400325S0014
  • PC08400325S0037
  • Abrogation de l’arrêté municipal n°014840 du 14/04/2025 relatif à la mise en œuvre de mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par la structure porteuse, murs et plancher, de la buanderie de l’appartement sis au 1er étage du n°84 avenue des Druides à APT (84400), référencé au cadastre parcelle AX n°302. Interdiction de pénétrer dans la buanderie de l’appartement sis au 1er étage du n°84 avenue des Druides à APT (8440), parcelle AX n°302.
  • Exécution d’office des travaux de mise en sécurité non réalisés après mise en demeure par arrêté municipal n°013219 du 28/02/2023 et n°014612 du 16/01/2025 de mise en sécurité – Procédure urgente – Risques présentés par les bâtiments sis 158 et 158 A quai Général Leclerc à APT (84400), référencés au cadastre Section AV N°99 et AV N°100 appartenant à la et à M. n’offrant plus les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité des occupants et des tiers – Réalisation des travaux strictement nécessaires

Commentaires récents

Aucun commentaire à afficher.

Archives

  • août 2025
  • juillet 2025
  • juin 2025
  • avril 2025
  • mars 2025
  • février 2025
  • janvier 2025
  • décembre 2024
  • novembre 2024
  • octobre 2024
  • septembre 2024
  • août 2024
  • juillet 2024
  • juin 2024
  • mai 2024
  • avril 2024
  • mars 2024

Catégories

  • am-decisions
  • am-police
  • am-voiries
  • arrete-pref
  • ccas
  • cm-convocation
  • cm-delib
  • cm-pv
  • divers
  • enquete
  • etat-civil
  • urba-arretes
  • urba-depots
  • Facebook
  • X
  • Instagram
  • RSS

Design de Elegant Themes | Propulsé par WordPress

Télécharger LEGACY® Parutions Apt

Télécharger