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PV n°15095 CCPAL travaux AEP rue d’Albion, avenue de St Michel, Chemin de l’Oratoire et chemin des Cordiers à APT

PV n°15095 CCPAL travaux AEP rue d’Albion, avenue de St Michel, Chemin de l’Oratoire et chemin des Cordiers à APT

par Voirie | Août 20, 2025 | am-voiries

La publication expire le lundi 20 octobre 2025 à 15:30.
PV n°15095 CCPAL travaux AEP rue d’Albion, avenue de St Michel, Chemin de l’Oratoire et chemin des Cordiers à APT

Permission de voirie CCPAL travaux EU lotissement Parc Sollier à APT.

par Voirie | Août 20, 2025 | am-voiries

La publication expire le lundi 20 octobre 2025 à 15:26.
PV n°15095 CCPAL travaux AEP rue d’Albion, avenue de St Michel, Chemin de l’Oratoire et chemin des Cordiers à APT

ALIGNEMENT n°15102 parcelle cadastrée AN107 avenue Victor Hugo et Voie Domitienne

par Voirie | Août 20, 2025 | am-voiries

La publication expire le lundi 20 octobre 2025 à 15:21.
PV n°15095 CCPAL travaux AEP rue d’Albion, avenue de St Michel, Chemin de l’Oratoire et chemin des Cordiers à APT

Alignement n°15079 de la parcelle cadastrée AS472 chemin de St Massian à APT 84400.

par Voirie | Août 5, 2025 | am-voiries

La publication expire le dimanche 5 octobre 2025 à 11:46.
PV n°15095 CCPAL travaux AEP rue d’Albion, avenue de St Michel, Chemin de l’Oratoire et chemin des Cordiers à APT

Alignement n°15077 de la parcelle cadastrée AN372 Voie Domitienne à APT 84400.

par Voirie | Août 5, 2025 | am-voiries

La publication expire le dimanche 5 octobre 2025 à 11:41.
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  • Abrogation de l’arrêté municipal n°014840 du 14/04/2025 relatif à la mise en œuvre de mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par la structure porteuse, murs et plancher, de la buanderie de l’appartement sis au 1er étage du n°84 avenue des Druides à APT (84400), référencé au cadastre parcelle AX n°302. Interdiction de pénétrer dans la buanderie de l’appartement sis au 1er étage du n°84 avenue des Druides à APT (8440), parcelle AX n°302.
  • Exécution d’office des travaux de mise en sécurité non réalisés après mise en demeure par arrêté municipal n°013219 du 28/02/2023 et n°014612 du 16/01/2025 de mise en sécurité – Procédure urgente – Risques présentés par les bâtiments sis 158 et 158 A quai Général Leclerc à APT (84400), référencés au cadastre Section AV N°99 et AV N°100 appartenant à la et à M. n’offrant plus les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité des occupants et des tiers – Réalisation des travaux strictement nécessaires
  • Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur afin de stationner un véhicule place Carnot à APT (84 400) en raison de travaux de réfection intérieure de l’immeuble sis au n°52 rue des Marchands
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