• Accueil
  • État civil – Élections
    • État civil
    • Élections
  • Urbanisme
    • Dépôts
    • Arrêtés
    • SAFER
  • Actes Municipaux
    • Arrêtés Voiries
    • Arrêtés Police
    • Décisions
  • Arrêtés Préfectoraux
  • Conseils Municipaux
    • Convocations
    • Procès Verbaux
    • Délibérations
  • Hygiène Salubrité Eaux
  • Enquêtes Publiques
  • CCAS
  • Divers
Parutions Légales Apt
  • Accueil
  • Page d’exemple
  • Parution – Accueil
  • Parution – AM – Arrêtés Voiries
  • Parution – AM – Décisions
  • Parution – Arrêtés Préfectoraux
  • Parution – CCAS
  • Parution – CM – Convocations
  • Parution – CM – Délibérations
  • Parution – CM – PV
  • Parution – Divers
  • Parution – Élections
  • Parution – Enquêtes Publiques
  • Parution – État civil – Élections
  • Parution – Hygiène Salubrité Eaux
  • Parution – Urba – Arrêtés
  • Parution – Urba – SAFER
  • Parution – Urbanisme – Dépôts
  • Parutions – AM – Arrêtés Police
  • Récépissé de dépôts
  • am-decisions
  • am-police
  • am-voiries
  • arrete-pref
  • ccas
  • cm-convocation
  • cm-delib
  • cm-pv
  • divers
  • enquete
  • etat-civil
  • urba-arretes
  • urba-depots
Sélectionner une page
Permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à Madame  et Monsieur  co-gérants de l’établissement «CAILLEBOTTE’» afin d’installer des étals 41, rue des Marchands. Année 2025.

Permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à Madame et Monsieur co-gérants de l’établissement «CAILLEBOTTE’» afin d’installer des étals 41, rue des Marchands. Année 2025.

par Septu | Sep 18, 2025 | am-voiries

La publication expire le mardi 18 novembre 2025 à 12:23.
Permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à Madame  et Monsieur  co-gérants de l’établissement «CAILLEBOTTE’» afin d’installer des étals 41, rue des Marchands. Année 2025.

Permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à Madame et Monsieur co-gérants de l’établissement «CAILLEBOTTE’» afin d’installer des étals 41, rue des Marchands. Année 2025.

par Septu | Sep 15, 2025 | am-voiries

La publication expire le samedi 15 novembre 2025 à 08:41.
Permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à Madame  et Monsieur  co-gérants de l’établissement «CAILLEBOTTE’» afin d’installer des étals 41, rue des Marchands. Année 2025.

Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la SCI LA MEIJE afin de stationner une nacelle au droit de l’immeuble sis 39 rue Saint Pierre à APT (84 400) en raison de travaux de sécurisation de génoise et réglementant le stationnement et la circulation.

par Septu | Sep 15, 2025 | am-voiries

La publication expire le samedi 15 novembre 2025 à 08:35.
Permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à Madame  et Monsieur  co-gérants de l’établissement «CAILLEBOTTE’» afin d’installer des étals 41, rue des Marchands. Année 2025.

Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à à Monsieur responsable de l’entreprise LTTP afin de stationner une nacelle et un camion benne au droit de l’immeuble sis 16 place du Postel à APT (84 400) en raison de travaux de réfection intérieure et réglementant le stationnement et la circulation.

par Septu | Sep 15, 2025 | am-voiries

La publication expire le samedi 15 novembre 2025 à 08:07.
Permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à Madame  et Monsieur  co-gérants de l’établissement «CAILLEBOTTE’» afin d’installer des étals 41, rue des Marchands. Année 2025.

Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de remplacement de plaque France Télécom sur trottoir sis avenue Jean Moulin à APT (84400) travaux réalisés par l’entreprise SET TELECOM.

par Septu | Sep 11, 2025 | am-voiries

La publication expire le mardi 11 novembre 2025 à 14:38.
« Entrées précédentes
Entrées suivantes »

Articles récents

  • Alignement 15171 parcelle cadastrée BI49 Montée des Vignerons
  • Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de terrassement avec ouverture de fouille pour ENEDIS sis 1 rue Eugène Brunel à APT (84400) travaux réalisés par l’entreprise SOLUTIONS30.
  • Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de terrassement et de pose de câble et de coffret pour ENEDIS rue Cély à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE SITE D’APT. Prolongation de l’arrêté municipal n°15152 du 08/09/2025.
  • Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de renouvellement de branchement d’eau potable chemin Cavalier à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR.
  • RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0156

Commentaires récents

Aucun commentaire à afficher.

Archives

  • octobre 2025
  • septembre 2025
  • août 2025
  • juillet 2025
  • juin 2025
  • mai 2025
  • avril 2025
  • mars 2025
  • février 2025
  • janvier 2025
  • décembre 2024
  • novembre 2024
  • octobre 2024
  • septembre 2024
  • août 2024
  • juillet 2024
  • juin 2024
  • mai 2024
  • avril 2024
  • mars 2024

Catégories

  • am-decisions
  • am-police
  • am-voiries
  • arrete-pref
  • ccas
  • cm-convocation
  • cm-delib
  • cm-pv
  • divers
  • enquete
  • etat-civil
  • urba-arretes
  • urba-depots
  • Facebook
  • X
  • Instagram
  • RSS

Design de Elegant Themes | Propulsé par WordPress

Télécharger LEGACY® Parutions Apt

Télécharger