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Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à la SAS IDKY afin de stationner une nacelle rue Eugène Brunel à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°69 en raison de travaux de réparation de gouttières.

par Septu | Déc 8, 2025 | Non classé

La publication expire le dimanche 8 février 2026 à 10:03.

Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de terrassement pour BRT ENEDIS au n°415 avenue de Plavignal à APT (84400). Travaux réalisés par l’entreprise BURGER ELECTRICITE.

par Septu | Déc 4, 2025 | Non classé

La publication expire le mercredi 4 février 2026 à 08:54.
Abrogation de l’arrêté municipal n°014312 du 11/09/2024 relatif à la mise en œuvre de mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par l’immeuble sis 12 rue Louis Rousset à APT (84400) – Parcelle AW N°102. Interdiction de pénétrer et d’occuper l’immeuble.

Abrogation de l’arrêté municipal n°014312 du 11/09/2024 relatif à la mise en œuvre de mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par l’immeuble sis 12 rue Louis Rousset à APT (84400) – Parcelle AW N°102. Interdiction de pénétrer et d’occuper l’immeuble.

par Septu | Déc 3, 2025 | am-voiries

La publication expire le mardi 3 février 2026 à 14:11.
Abrogation de l’arrêté municipal n°014312 du 11/09/2024 relatif à la mise en œuvre de mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par l’immeuble sis 12 rue Louis Rousset à APT (84400) – Parcelle AW N°102. Interdiction de pénétrer et d’occuper l’immeuble.

Dérogation aux interdictions prévues par l’arrêté municipal N°015290 accordée aux occupants des appartements évacués afin d’effectuer le déménagement du mobilier.

par Septu | Déc 2, 2025 | am-voiries

La publication expire le lundi 2 février 2026 à 11:22.
Abrogation de l’arrêté municipal n°014312 du 11/09/2024 relatif à la mise en œuvre de mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par l’immeuble sis 12 rue Louis Rousset à APT (84400) – Parcelle AW N°102. Interdiction de pénétrer et d’occuper l’immeuble.

Utilisation d’un canon effaroucheur pour une activité professionnelle.

par Septu | Déc 2, 2025 | am-voiries

La publication expire le lundi 2 février 2026 à 10:53.
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  • Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement Eurosilicone dans le système de collecte de la commune d’Apt.
  • Dérogation à l’interdiction de circuler dans la zone piétonne (rues Eugène Brunel, Septier et Sous-préfecture) accordée à l’entreprise E2S RENOV’ afin d’accéder à l’immeuble sis au n°78 rue du Septier à APT (84 400) en raison de travaux de réfection intérieure.
  • Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise HAMMOUCHE pour le stationnement d’un camion benne rue des Marchands à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°26 en raison de travaux de réfection de toiture.

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