• Accueil
  • État civil – Élections
    • État civil
    • Élections
  • Urbanisme
    • Dépôts
    • Arrêtés
    • SAFER
  • Actes Municipaux
    • Arrêtés Voiries
    • Arrêtés Police
    • Décisions
  • Arrêtés Préfectoraux
  • Conseils Municipaux
    • Convocations
    • Procès Verbaux
    • Délibérations
  • Hygiène Salubrité Eaux
  • Enquêtes Publiques
  • CCAS
  • Divers
Parutions Légales Apt
  • Accueil
  • Page d’exemple
  • Parution – Accueil
  • Parution – AM – Arrêtés Voiries
  • Parution – AM – Décisions
  • Parution – Arrêtés Préfectoraux
  • Parution – CCAS
  • Parution – CM – Convocations
  • Parution – CM – Délibérations
  • Parution – CM – PV
  • Parution – Divers
  • Parution – Élections
  • Parution – Enquêtes Publiques
  • Parution – État civil – Élections
  • Parution – Hygiène Salubrité Eaux
  • Parution – Urba – Arrêtés
  • Parution – Urba – SAFER
  • Parution – Urbanisme – Dépôts
  • Parutions – AM – Arrêtés Police
  • Récépissé de dépôts
  • am-decisions
  • am-police
  • am-voiries
  • arrete-pref
  • ccas
  • cm-convocation
  • cm-delib
  • cm-pv
  • divers
  • enquete
  • etat-civil
  • urba-arretes
  • urba-depots
Sélectionner une page
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise PRO BATIMENT 84 afin d’installer un échafaudage rue de la Sous-préfecture à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble au n°50 en raison de travaux de réfection de toiture.

Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise PRO BATIMENT 84 afin d’installer un échafaudage rue de la Sous-préfecture à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble au n°50 en raison de travaux de réfection de toiture.

par Septu | Sep 22, 2025 | am-voiries

La publication expire le samedi 22 novembre 2025 à 07:38.
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0146

RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0146

par Urbanisme | Sep 22, 2025 | urba-depots

La publication expire le dimanche 16 novembre 2025 à 08:27.
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0146

RECEPISSE DE DEPOT PC08400325S0038

par Urbanisme | Sep 22, 2025 | urba-depots

La publication expire le mardi 18 novembre 2025 à 08:26.
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0146

RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0147

par Urbanisme | Sep 22, 2025 | urba-depots

La publication expire le mardi 18 novembre 2025 à 08:24.
RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0146

RECEPISSE DE DEPOT CU08400325S0039

par Urbanisme | Sep 22, 2025 | urba-depots

La publication expire le mardi 18 novembre 2025 à 08:23.
« Entrées précédentes
Entrées suivantes »

Articles récents

  • Alignement 15171 parcelle cadastrée BI49 Montée des Vignerons
  • Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de terrassement avec ouverture de fouille pour ENEDIS sis 1 rue Eugène Brunel à APT (84400) travaux réalisés par l’entreprise SOLUTIONS30.
  • Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de terrassement et de pose de câble et de coffret pour ENEDIS rue Cély à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE SITE D’APT. Prolongation de l’arrêté municipal n°15152 du 08/09/2025.
  • Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de renouvellement de branchement d’eau potable chemin Cavalier à APT (84400), Travaux réalisés par l’entreprise SNPR.
  • RECEPISSE DE DEPOT DP08400325S0156

Commentaires récents

Aucun commentaire à afficher.

Archives

  • octobre 2025
  • septembre 2025
  • août 2025
  • juillet 2025
  • juin 2025
  • mai 2025
  • avril 2025
  • mars 2025
  • février 2025
  • janvier 2025
  • décembre 2024
  • novembre 2024
  • octobre 2024
  • septembre 2024
  • août 2024
  • juillet 2024
  • juin 2024
  • mai 2024
  • avril 2024
  • mars 2024

Catégories

  • am-decisions
  • am-police
  • am-voiries
  • arrete-pref
  • ccas
  • cm-convocation
  • cm-delib
  • cm-pv
  • divers
  • enquete
  • etat-civil
  • urba-arretes
  • urba-depots
  • Facebook
  • X
  • Instagram
  • RSS

Design de Elegant Themes | Propulsé par WordPress

Télécharger LEGACY® Parutions Apt

Télécharger