Archives | Parutions Légales Apt

Arrêté Prefectoral AP_SDGC_Approbation_2025-2031

par Mairie | Sep 15, 2025 | arrete-pref

La publication expire le samedi 15 novembre 2025 à 08:24.

Arrêté préfectoral AP_O_F_chasse_2024_2025 modif

par Mairie | Sep 15, 2025 | arrete-pref

La publication expire le samedi 15 novembre 2025 à 08:20.

Arrêté Préfectoral AP-securite_publique_modif_50m

par Mairie | Sep 15, 2025 | arrete-pref

La publication expire le samedi 15 novembre 2025 à 08:15.

Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de remplacement de plaque France Télécom sur trottoir sis avenue Jean Moulin à APT (84400) travaux réalisés par l’entreprise SET TELECOM.

par Septu | Sep 11, 2025 | am-voiries

La publication expire le mardi 11 novembre 2025 à 14:38.

Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise SUD ECRAN afin de stationner un véhicule d’entreprise au droit de l’immeuble sis 37 place du Postel à APT (84 400) en raison de travaux de réfection d’étanchéité et réglementant le stationnement et la circulation.

par Septu | Sep 11, 2025 | am-voiries

La publication expire le mardi 11 novembre 2025 à 07:56.

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