• Accueil
  • État civil – Élections
    • État civil
    • Élections
  • Urbanisme
    • Dépôts
    • Arrêtés
    • SAFER
  • Actes Municipaux
    • Arrêtés Voiries
    • Arrêtés Police
    • Décisions
  • Arrêtés Préfectoraux
  • Conseils Municipaux
    • Convocations
    • Procès Verbaux
    • Délibérations
  • Hygiène Salubrité Eaux
  • Enquêtes Publiques
  • CCAS
  • Divers
Parutions Légales Apt
  • Accueil
  • Page d’exemple
  • Parution – Accueil
  • Parution – AM – Arrêtés Voiries
  • Parution – AM – Décisions
  • Parution – Arrêtés Préfectoraux
  • Parution – CCAS
  • Parution – CM – Convocations
  • Parution – CM – Délibérations
  • Parution – CM – PV
  • Parution – Divers
  • Parution – Élections
  • Parution – Enquêtes Publiques
  • Parution – État civil – Élections
  • Parution – Hygiène Salubrité Eaux
  • Parution – Urba – Arrêtés
  • Parution – Urba – SAFER
  • Parution – Urbanisme – Dépôts
  • Parutions – AM – Arrêtés Police
  • Récépissé de dépôts
  • am-decisions
  • am-police
  • am-voiries
  • arrete-pref
  • ccas
  • cm-convocation
  • cm-delib
  • cm-pv
  • divers
  • enquete
  • etat-civil
  • urba-arretes
  • urba-depots
Sélectionner une page
AVIS ENQUETE PUBLIQUE EXPLOITATION CENTRALE A BOIS PAR Sté GAZELENERGIE (Bouches du Rhône)

AVIS ENQUETE PUBLIQUE EXPLOITATION CENTRALE A BOIS PAR Sté GAZELENERGIE (Bouches du Rhône)

par Mairie | Avr 16, 2025 | enquete

Pièce complémentaire conseil municipale du 25 Mars 2025 relative aux taxes

Pièce complémentaire conseil municipale du 25 Mars 2025 relative aux taxes

par Mairie | Avr 2, 2025 | cm-delib

La publication expire le vendredi 2 janvier 2026 à 14:22.

Articles récents

  • Abrogation de l’arrêté municipal n°014840 du 14/04/2025 relatif à la mise en œuvre de mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par la structure porteuse, murs et plancher, de la buanderie de l’appartement sis au 1er étage du n°84 avenue des Druides à APT (84400), référencé au cadastre parcelle AX n°302. Interdiction de pénétrer dans la buanderie de l’appartement sis au 1er étage du n°84 avenue des Druides à APT (8440), parcelle AX n°302.
  • Exécution d’office des travaux de mise en sécurité non réalisés après mise en demeure par arrêté municipal n°013219 du 28/02/2023 et n°014612 du 16/01/2025 de mise en sécurité – Procédure urgente – Risques présentés par les bâtiments sis 158 et 158 A quai Général Leclerc à APT (84400), référencés au cadastre Section AV N°99 et AV N°100 appartenant à la et à M. n’offrant plus les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité des occupants et des tiers – Réalisation des travaux strictement nécessaires
  • Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à Monsieur afin de stationner un véhicule place Carnot à APT (84 400) en raison de travaux de réfection intérieure de l’immeuble sis au n°52 rue des Marchands
  • Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de renouvellement du réseau ACIER GAZ avenue  Antoine  de Saint Exupéry à APT (84400), Travaux réalisés par la SARL TETRAD
  • Vente au déballage rue du Ventoux du 14/08/2025 au 21/09/2025

Commentaires récents

Aucun commentaire à afficher.

Archives

  • août 2025
  • juillet 2025
  • juin 2025
  • avril 2025
  • mars 2025
  • février 2025
  • janvier 2025
  • décembre 2024
  • novembre 2024
  • octobre 2024
  • septembre 2024
  • août 2024
  • juillet 2024
  • juin 2024
  • mai 2024
  • avril 2024
  • mars 2024

Catégories

  • am-decisions
  • am-police
  • am-voiries
  • arrete-pref
  • ccas
  • cm-convocation
  • cm-delib
  • cm-pv
  • divers
  • enquete
  • etat-civil
  • urba-arretes
  • urba-depots
  • Facebook
  • X
  • Instagram
  • RSS

Design de Elegant Themes | Propulsé par WordPress

Télécharger LEGACY® Parutions Apt

Télécharger