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Calendrier 2025 des Conseils Municipaux

Calendrier 2025 des Conseils Municipaux

par Mairie | Jan 30, 2025 | cm-delib

La publication expire le mercredi 31 décembre 2025 à 11:56.
Calendrier 2025 des Conseils Municipaux

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28/01/2025

par Mairie | Jan 30, 2025 | cm-convocation

La publication expire le mercredi 31 décembre 2025 à 11:50.
Calendrier 2025 des Conseils Municipaux

Délibérations du Conseil Municipal du 28/01/2025

par Mairie | Jan 30, 2025 | cm-delib

La publication expire le mercredi 31 décembre 2025 à 11:47.
AM 014612 – AV 99 – AV 100 –

AM 014612 – AV 99 – AV 100 –

par Septu | Jan 23, 2025 | am-voiries

AM 014612 – AV 99 – AV 100 –

Fermeture Administrative ERP « Rive Droite »

par Septu | Jan 13, 2025 | am-voiries

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  • Abrogation de l’arrêté municipal n°014840 du 14/04/2025 relatif à la mise en œuvre de mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par la structure porteuse, murs et plancher, de la buanderie de l’appartement sis au 1er étage du n°84 avenue des Druides à APT (84400), référencé au cadastre parcelle AX n°302. Interdiction de pénétrer dans la buanderie de l’appartement sis au 1er étage du n°84 avenue des Druides à APT (8440), parcelle AX n°302.
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