Accueil
État civil – Élections
État civil
Élections
Urbanisme
Dépôts
Arrêtés
SAFER
Actes Municipaux
Arrêtés Voiries
Arrêtés Police
Décisions
Arrêtés Préfectoraux
Conseils Municipaux
Convocations
Procès Verbaux
Délibérations
Hygiène Salubrité Eaux
Enquêtes Publiques
CCAS
Divers
Accueil
Page d’exemple
Parution – Accueil
Parution – AM – Arrêtés Voiries
Parution – AM – Décisions
Parution – Arrêtés Préfectoraux
Parution – CCAS
Parution – CM – Convocations
Parution – CM – Délibérations
Parution – CM – PV
Parution – Divers
Parution – Élections
Parution – Enquêtes Publiques
Parution – État civil – Élections
Parution – Hygiène Salubrité Eaux
Parution – Urba – Arrêtés
Parution – Urba – SAFER
Parution – Urbanisme – Dépôts
Parutions – AM – Arrêtés Police
Récépissé de dépôts
am-decisions
am-police
am-voiries
arrete-pref
ccas
cm-convocation
cm-delib
cm-pv
divers
enquete
etat-civil
Non classé
urba-arretes
urba-depots
Sélectionner une page
DÉCISION 001232 – DÉSIGNATION BUREAU ÉTUDE SIRADEX
par
Septu
|
Nov 21, 2024
|
am-decisions
AM 014542 – INSTALLATION ÉCHAFAUDAGE – RUE ESTIENNE D’ORVES
par
Septu
|
Nov 21, 2024
|
am-voiries
AM 014526 – EXECUTION D’OFFICE TRAVAUX – AT 159
par
Septu
|
Nov 21, 2024
|
am-voiries
001242 – DECISION – BI 13 – DESIGNATION ENTREPRISE
par
Septu
|
Nov 21, 2024
|
am-voiries
AM 014527 – ECHAFAUDAGE RIGOUARD – BC 19
par
Septu
|
Nov 21, 2024
|
am-voiries
« Entrées précédentes
Rechercher
Rechercher
Articles récents
Permis de stationnement rue Saint Elzéar le 21/12/2025
Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement Eurosilicone dans le système de collecte de la commune d’Apt.
Dérogation à l’interdiction de circuler dans la zone piétonne (rues Eugène Brunel, Septier et Sous-préfecture) accordée à l’entreprise E2S RENOV’ afin d’accéder à l’immeuble sis au n°78 rue du Septier à APT (84 400) en raison de travaux de réfection intérieure.
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise HAMMOUCHE pour le stationnement d’un camion benne rue des Marchands à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°26 en raison de travaux de réfection de toiture.
Autorisation d’occuper le domaine public de la commune délivrée à l’entreprise PRO BATIMENT 84 afin d’installer un échafaudage rue de la Sous-préfecture à APT (84 400), à la hauteur de l’immeuble sis au n°50 en raison de travaux de réfection de toiture.
Commentaires récents
Aucun commentaire à afficher.
Télécharger LEGACY® Parutions Apt
Télécharger
