Actes Municipaux
Arrêté N°015874 : Stationnement et circulation réglementés sur les voies et places constituant une aire piétonne et portant abrogation de l’arrêté municipal n°013966 du 13 février 2024
Autorisation de vente au déballage délivrée à l’association JEUNESSE SPORTIVE D’APT le Dimanche 25 octobre 2026 à l’intérieur du jardin public sis cours Lauze de Perret à APT (84400).
Stationnement et circulation réglementés sur le Cours Lauze de Perret dans le cadre de la manifestation dénommée « Octofolies » qui aura lieu du 10 octobre 2026 au 01 novembre 2026.
Autorisation de rassemblement et de diffusion de musique audible sur la voie publique accordée à Madame Anne-Claire FERREIRA gérante de l’établissement « MAZETTE » afin d’organiser un concert au droit de l’établissement sis 17 place du Septier à APT (84400) le vendredi 09 octobre 2026
Autorisation de rassemblement et de diffusion de musique audible sur la voie publique accordée au Rotary Club, Lion’s Club et le CCAS de la Ville d’Apt à l’occasion de concerts qui auront lieu les samedi 03 octobre 2026 et 7 novembre 2026 Place Gabriel Péri à Apt (84400) dans le cadre « d’octobre rose ».
Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes accordée au responsable du CCAS Médiation Santé à l’occasion de manifestations dénommées « Action collective de prévention spécialisée » qui aura lieu le 21 octobre 2026 dans la commune à Apt (84400).
Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes accordée au responsable de l’association DUNES à l’occasion de manifestations dénommées « Action collective de prévention spécialisée » qui auront lieu les 20 et 28 octobre 2026 dans la commune à Apt (84400).
Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes accordée au Président de l’association TERRA INCOGNITA COOP à l’occasion de performances culturelles dans le cadre du marché hebdomadaire les premiers samedis du mois d’octobre 2026 à avril 2027 sur la place Carnot à Apt (84400)
Autorisation de vente au déballage délivrée au responsable de la SARL MICHICAT / GOLDSON les 29 et 30 septembre 2026 à Luberon l’hôtel sis 785 Avenue Victor Hugo à Apt (84400
Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes accordée au Comité Pays d’Apt du Mouvement de la Paix à l’occasion d’une manifestation qui aura lieu le samedi 26 septembre 2026 sur la place Carnot à Apt (84400).
Arrêté n°015963 du 15.06.2025_Opposition au transfert de certains pouvoirs de police spécial au président de la CCPAL en matière d’ERP
Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes accordée au responsable de la médiathèque de la ville d’Apt sur la Place Carnot à APT (84400) à l’occasion d’une manifestation qui se déroulera le samedi 19 septembre 2026.
